7 décembre 2022
20
délibérations
13
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Allocations pour les activités périscolaires 2023
Tarifs cimetières 2023
Tarifs 2023 de l'accueil de loisirs sans hebergement
Fournitures scolaires 2023
Séances piscines 2023
Garanties demprnt association maison du Père Laurent
Tarifs des prêts de materiels et locations de salles 2023
Attribution de compensation définitive 2022
Tarifs 2023 du restaurant scolaire
Allocations classe de neige et classe de découvertes 2023
Subvention fournitures scolaires 2023
Tarifs 2023 de l'animation jeunes
Tarifs 2023 de l'accueil periscolaire
Site de Ranrouet convention tripartite de valorisation touristique et culturelle du site du château de Ranrouet
Petites villes de demain adoption de la convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT) de Cap Atlantique pour les communes de Guérande et Herbignac
Protection de l'environnement mise en place d'un contrat avec Alcome
Règlement interieur des services éducatifs
Acquisition d'un local pour une mam demande de fonds de concours
Modification du tableau des effectifs
Elections des membres du CCAS
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