CM

27 janvier 2023

Herbignac 14 délibérations

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (14)

Finances & Budget 4 délibérations
2023

Autorisation dengager de liquider et mandater des dépenses d'investissement 2023

2023

Intervention d'une infirmière de puériculture au multi accueil convention entre la ville et linfirmière conseil

2023

Taris 2023 droit de place marchands ambulants

2023

Réalisation de busage pour particuliers tarifs 2023

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Rénovation énergétique de la mairie demande de dotations à l'état ( DETR/DSIL)

2023

Règlement intérieur du conseil municipal

2023

Convention marché de Potiers 2023 avec Cap Atlantique

2023

Avance de subvention 2023 au CCAS

Ressources humaines 2 délibérations
2023

Recrutement d'un vacataire

2023

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations
2023

Représentant de la commune dans les organismes extérieurs modification

2023

Comité de pilotage espace festif polyvalent modification des membres

Sécurité 1 délibération
2023

Commissions municipales modification des membres

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Comité de pilotage aménagement du pré grasseur et aires de loisirs et jeux exterieurs mmodification des membres

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