Conseil municipal du 2019-04-05

Herbignac 5 avril 2019 28 délibérations
Document source

28

délibérations

24

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Administration

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Budget annexe ZA le Poteau 2019. - Budget annexe pompes funèbres : compte de gestion du receveur municipal 2018 - Vote des taux d’imposition 2019. - Créances éteintes – redevance occupation logement d’urgence - Budget principal : compte de gestion du receveur municipal 2018 - Budget annexe enfance petite enfance : compte de gestion du receveur municipal 2018. - Autorisations de programmes- - Délégation de pouvoirs au maire. - Budget annexe ZA le Poteau : compte de gestion du receveur municipal 2018 - Subvention 2019 ATHENOR - Budget annexe enfance petite enfance : affectation du résultat 2018. - Budget annexe pompes funèbres : affectation du résultat 2018 - Budget annexe pompes funèbres : compte administratif 2018 - Modification du tableau des effectifs : avancement de grades et promotion interne - Prix de vente de repas pour l’accueil de loisirs de Saint Lyphard - Budget principal : affectation du résultat de l’exercice 2018 - Budget annexe ZA le Poteau : affectation du résultat 2018 - Budget primitif de la commune 2019. - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables. - Subvention 2019 versée à l’UFCV

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 24 délibérations
2019

Budget annexe ZA le Poteau 2019.

2019

Budget annexe pompes funèbres : compte de gestion du receveur municipal 2018

2019

Vote des taux d’imposition 2019.

2019

Créances éteintes — redevance occupation logement d’urgence

2019

Budget principal : compte de gestion du receveur municipal 2018

2019

Budget annexe enfance petite enfance : compte de gestion du receveur municipal 2018.

2019

Autorisations de programmes-

2019

Budget annexe ZA le Poteau : compte de gestion du receveur municipal 2018

2019

Subvention 2019 ATHENOR

2019

Budget annexe enfance petite enfance : affectation du résultat 2018.

2019

Budget annexe pompes funèbres : affectation du résultat 2018

2019

Budget annexe pompes funèbres : compte administratif 2018

2019

Prix de vente de repas pour l’accueil de loisirs de Saint Lyphard

2019

Budget principal : affectation du résultat de l’exercice 2018

2019

Budget annexe ZA le Poteau : affectation du résultat 2018

2019

Budget primitif de la commune 2019.

2019

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables.

2019

Subvention 2019 versée à l’UFCV

2019

Participation 2019 de la commune à l’école Ste Marie

2019

Budget annexe pompes funèbres 2019

2019

Subventions 2019 aux associations

2019

Budget annexe enfance petite enfance : compte administratif 2018.

2019

Budget principal : compte administratif 2018

2019

Budget annexe ZA le Poteau : compte administratif 2018

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019

Modification du tableau des effectifs : avancement de grades et promotion interne

2019

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2019

Délégation de pouvoirs au maire.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Espace festif polyvalent — Demande d’autorisation de défrichement de la parcelle YS 66

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