CM

17 novembre 2021

Herbignac 22 délibérations

22

délibérations

6

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2021

Déclassement et vente d'une portion du domaine public chemin des Prinzes Kerliberin

2021

Skate Park approbation du projet du plan de financement et demande d'aides financières

2021

Avenant à la convention cadre de gestion du site du chateau de Ranrouet

2021

Liaison douce Sapilon Bourg approbation projet du plan financement demande d'aides

2021

Vente des logements de Pompas

2021

Avenant convention valorisation touristique culturelle du Chateau de Ranrouet

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2021

Rapport annuel 2020 centres aquatiques

2021

Plu révision allegée 1 limitée pris en compte jugements tribunal administratif

2021

Rapport annuel 2020 dechets

2021

Rapport annuel 2020 eau assainissement

2021

Avenant 2 convention mise à disposition service mutualisé dinstruction des ADS de Cap

2021

Aquisition d'un local pour une maison dassistants maternels

Finances & Budget 5 délibérations
2021

Répartition des recettes de concessions du cimetière entre les budgets ccas et commune

2021

Attribution de compensation définitive 2021

2021

Augmentation capital LAD SELA

2021

Participation versée école St Anne Saint Lyphard année scolaire 2020 2021

2021

Avenant convention CAF pour le relais assistantes maternelles

Ressources humaines 3 délibérations
2021

Modification du tableau des effectifs

2021

Convention compte epargne temps C'ET

2021

Motion dHerbignac relative au label agriculture biologique pour le sel

Autres decisions 1 délibération
2021

Convention occupation des locaux de la mairie par le conseil départemental

Social & Santé 1 délibération
2021

Lieu d'accueil Enfants Parents LAEP

📬 Suivre Herbignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.