8 novembre 2019
21
délibérations
17
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Attribution d'une subvention au C'OS
Tarif 2020 du restaurant scolaire
Cloture du budget annexe ZA Le Poteau
Tarifs 2020 de l'animation jeunes
Séances de piscine 2020
Allocation classe de neige, classe de découverte 2020
Allocation pour activités périscolaires 2020
Fournitures scolaires 2020
Décision modificative n°1 — Budget annexe Pompes Funèbres
Tarifs 2020 de lALSH
Tarifs 2020 de periscolaire
Subvention fournitures scolaires 2020
Tarifs communaux 2020
Décision modificative n°3 budget principal
Admission en créances éteintes
Budget annexe Pompes Funèbres : admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Allocation restaurant scolaire 2020
Vente de la parcelle XB n°34 Kernava Clos des Landes
Vente des parcelles ZA n°335 et 336 Clos de Quillio
Vente de la parcelle XC n°22 Kernava Clos des Landes
Modification simplifiée n° 1 du PLU : approbation du projet
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