CM

8 mars 2023

Herbignac 8 délibérations

8

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Attribution du marché d'entretien des voiries communales pour les années 2023-2024-2025 et 2026

2023

Local pour une maison dassistantes maternelles MAM révision du prix d'acquisition et désignation dun(e) réprésentant(e) de la commune auprès de l'association syndicale libre

2023

Cession de la parcelle YW 135 s'ise les l'andes de N'ostard

2023

Bilan foncier 2022

Finances & Budget 3 délibérations
2023

D'ébat d'orientation budgétaire 2023

2023

Action de soutien aux populations victimes de seîsmes en Turquie et Syrie

2023

Attribution de compensation communautaire provisoire 2023

Ressources humaines 1 délibération
2023

Modification du tableau des effectifs

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