11 octobre 2019
11
délibérations
4
Finances & Budget
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Décision modificative n°2
Tarifs billetterie Espace Culturel
Ligne de trésorerie
Tarifs 2020 pour le droit de place au marché des Potiers
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement
Vente de la Maison du Tourisme et du Patrimoine : prix
Convention avec la commune de N'ivillac pour les l'ocations de s'alles par les associations
Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l'école Saint Michel de la Roche Bernard
Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l'école sainte Anne de saint Lyphard
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques
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