Conseil municipal du 2019-10-11

Herbignac 11 octobre 2019 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets - Décision modificative n°2 - Tarifs billetterie Espace Culturel - Vente de la Maison du Tourisme et du Patrimoine : prix - Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l’école Saint Michel de la Roche Bernard - Ligne de trésorerie - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement - Tarifs 2020 pour le droit de place au marché des Potiers - Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l’école sainte Anne de saint Lyphard - Convention avec la commune de Nivillac pour les locations de salles par les associations

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Décision modificative n°2

2019

Tarifs billetterie Espace Culturel

2019

Ligne de trésorerie

2019

Tarifs 2020 pour le droit de place au marché des Potiers

🌱 Environnement 2 délibérations
2019

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets

2019

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2019

Vente de la Maison du Tourisme et du Patrimoine : prix

2019

Convention avec la commune de Nivillac pour les locations de salles par les associations

🎓 Éducation 2 délibérations
2019

Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l’école Saint Michel de la Roche Bernard

2019

Participation 2019 aux frais de fonctionnement de l’école sainte Anne de saint Lyphard

📄 Autres decisions 1 délibération
2019

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2019-10-11
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