12 avril 2023
23
délibérations
18
Finances & Budget
3
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Convention de participation prestation chomage au centre de gestion de Vendée
Admission en non-valeur
Subventions 2023 aux associations
Autorisation de programme
Modification délibération 2022 — 123- fournitures scolaires 2023
Modification délibération 2022 — 124 allocations pour activités périscolaires 2023
Clic éclair'age — participation 2023
Subvention 2023 au c'entre communal d'action sociale
Budget annexe pompes funèbres — budget 2023
Taux dimposition 2023
Budget annexe pompes funèbres — compte de gestion 2022
Budget annexe pompes funèbres — affectation du résultat 2022
Subvention 2023 versée à l'association de la maison du père L'aurent
Budget annexe pompes funèbres — compte administratif 2022
Réparttion des amendes police 2022 aménagement et sécurisation rue Douanier Rousseau
Participation financière 2023 au fonctionnement de l'école Sainte Marie Herbignac
Participation financières 2023 aux écoles Diwan et Sainte Marie - Guérande
Budget primitif 2023
Convention délégation pour restauration des affleurements rocheux D'olmen du Riholo
Désignation de lÉlu — e référent-e pour le secteur 8
Parc naturel régional de Brière — contribution exceptionnelle 2023
Modification du tableau des effectifs
Extension ZAC Pré Govelin — enquête préalable à lautorisation environnementale unique
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