CM

13 septembre 2019

Herbignac 10 délibérations

10

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2019

Mise à jour du règlement du multi — accueil « Le Malin Mulot » - tarifs

2019

Animation jeunesse — mode de gestion

2019

Convention Enfance Jeunesse avec Nivillac pour ALSH

Finances & Budget 2 délibérations
2019

Convention de financement des classes de l'école Ste Anne de St Lyphard

2019

Subvention 2019 au CCAS

Environnement 1 délibération
2019

Logements sociaux : engagement PLH et demande d'exemption

Éducation 1 délibération
2019

Convention scolaire avec la commune de St Lyphard

Autres decisions 1 délibération
2019

Règlement intérieur des services éducatifs

Ressources humaines 1 délibération
2019

Modification du tableau des effectifs

Social & Santé 1 délibération
2019

Participation 2019 — Mission locale

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