Conseil municipal du 2019-09-13
Herbignac
13 septembre 2019
10 délibérations
10
délibérations
3
Enfance & Jeunesse
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Mise à jour du règlement du multi-accueil « Le Malin Mulot » - tarifs
- Logements sociaux : engagement PLH et demande d’exemption
- Convention scolaire avec la commune de St Lyphard.
- Règlement intérieur des services éducatifs.
- Animation jeunesse – mode de gestion.
- Convention Enfance Jeunesse avec Nivillac pour ALSH.
- Modification du tableau des effectifs
- Participation 2019 – Mission locale
- Convention de financement des classes de l’école Ste Anne de St Lyphard.
- Subvention 2019 au CCAS
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Enfance & Jeunesse
3 délibérations
2019
Mise à jour du règlement du multi — accueil « Le Malin Mulot » - tarifs
2019
Animation jeunesse — mode de gestion.
2019
Convention Enfance Jeunesse avec Nivillac pour ALSH.
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2019
Convention de financement des classes de l’école Ste Anne de St Lyphard.
2019
Subvention 2019 au CCAS
🌱
Environnement
1 délibération
2019
Logements sociaux : engagement PLH et demande d’exemption
🎓
Éducation
1 délibération
2019
Convention scolaire avec la commune de St Lyphard.
📄
Autres decisions
1 délibération
2019
Règlement intérieur des services éducatifs.
👥
Ressources humaines
1 délibération
2019
Modification du tableau des effectifs
❤️
Social & Santé
1 délibération
2019
Participation 2019 — Mission locale
WEB
capatlantique:214400723_deliberations_liste:2019-09-13
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