Conseil municipal du 2021-03-10

Herbignac 10 mars 2021 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Acquisition de 2 lots à bâtir pour le logement social - Débat d’orientation budgétaire 2021 - Tarifs ALSH 2021 Correction - Modification du tableau des effectifs - Comité participatif mobilités douces - Election de la nouvelle adjointe - Natation scolaire écoles primaires convention d'utilisation des centres aquatiques et facturation du transport des élève - Convention avec Athénor-scène nomade-bilan de la convention 2018-2020 - Convention PayFip pour le paiement en ligne - ZAC Kergestin-Pompas:Ouverture de l'enquête parcellaire sur le site de Kergestin - Bilan foncier 2020 - Détermination du nombre d'adjoints - Parc naturel régional de Brière-révision statutaire - Aménagement des locaux pour le RAM et APS Approbation du projet,du plan de financement et demandes d'aides financières - Atlas de la biodiversité communale-convention de partenariat avec le Parc naturel de Brière - Vente de 2 lots pour le logement social à la Silène

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Délibérations (16)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
2021

Acquisition de 2 lots à bâtir pour le logement social

2021

Comité participatif mobilités douces

2021

Convention avec Athénor — scène nomade-bilan de la convention 2018-2020

2021

ZAC Kergestin — Pompas:Ouverture de l'enquête parcellaire sur le site de Kergestin

2021

Parc naturel régional de Brière — révision statutaire

2021

Aménagement des locaux pour le RAM et APS Approbation du projet,du plan de financement et demandes d'aides financières

2021

Atlas de la biodiversité communale — convention de partenariat avec le Parc naturel de Brière

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2021

Débat d’orientation budgétaire 2021

2021

Tarifs ALSH 2021 Correction

2021

Natation scolaire écoles primaires convention d'utilisation des centres aquatiques et facturation du transport des élèves

2021

Convention PayFip pour le paiement en ligne

2021

Bilan foncier 2020

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2021

Modification du tableau des effectifs

2021

Election de la nouvelle adjointe

2021

Détermination du nombre d'adjoints

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Vente de 2 lots pour le logement social à la Silène

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2021-03-10
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