CM

10 mars 2021

Herbignac 16 délibérations

16

délibérations

7

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2021

Acquisition de 2 lots à bâtir pour le logement social

2021

Comité participatif mobilités douces

2021

Convention avec Athénor — scène n'omade-bilan de la convention 2018-2020

2021

ZAC Kergestin — Pompas:Ouverture de lenquête parcellaire sur le site de Kergestin

2021

Parc naturel régional de Brière — révision statutaire

2021

Aménagement des locaux pour le RAM et APS Approbation du projet,du plan de financement et demandes d'aides financières

2021

Atlas de la biodiversité communale — convention de partenariat avec le Parc naturel de Brière

Finances & Budget 5 délibérations
2021

D'ébat d'orientation budgétaire 2021

2021

Tarifs ALSH 2021 Correction

2021

Natation scolaire écoles primaires convention d'utilisation des centres aquatiques et facturation du transport des élèves

2021

Convention PayFip pour le paiement en ligne

2021

Bilan foncier 2020

Ressources humaines 3 délibérations
2021

Modification du tableau des effectifs

2021

Election de la nouvelle adjointe

2021

Détermination du nombre d'adjoints

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Vente de 2 lots pour le logement social à la Silène

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