Conseil municipal du 2024-09-20
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Approbation de la modification simplifié n°2 du plan local d'urbanisme
Avenant à la convention d'utilisation des centres aquatiques et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves
LAEP les mots doux PEP ATLANTIQUE ANJOU convention 2022-2026 avenant n°1
Approbation de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme
Approbation modification de droit commun n°2 du plan local d'urbanisme
Convention de mise à disposition des policiers municipaux d'Herbignac et de Saint Lyphard
Demande de fonds de concours modernisation d'équipements structurants auprès de CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo au titre de l'exercice 2025
Garantie prêt réalisé par CISN auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 14 logements - Ranrouêt II.
Demande de fonds de concours modernisation d'équipements structurants auprès de CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo au titre de l'exercice 2024.
Modification du tableau des effectifs
Adhésion au contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG
Rapport social unique 2023
Rapport thématique régionale de synthèse de la chambre régionale des comptes relatif à la gestion du trait de côte dans les pays de la Loire
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