Conseil municipal du 2022-09-14

Herbignac 14 septembre 2022 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Mise en place d'un protocole général de voirie - Acquisition foncière - parcelle XC n°312 ( croix de la rue du Morbihan) - Convention de partenariat pour la restauration de mares le Bignon d'Hoscas et Piclendèche - Remboursement d'un agent suite avance séjour organisé par la MDJ - Convention financière compte épargne temps - Zac multisites Kergestin-Pompas CRAC 2021 - Espace culturel François Mitterrand traitement des documents déclassés pour élimination ou aliénation - Convention de partenariat pour la restauration de mares le Bignon d'Hoscas - Zac des Prés Blancs (CRAC) au 31 décembre

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2022

Acquisition foncière — parcelle XC n°312 ( croix de la rue du Morbihan)

2022

Zac multisites Kergestin — Pompas CRAC 2021

2022

Espace culturel François Mitterrand traitement des documents déclassés pour élimination ou aliénation

2022

Zac des Prés Blancs (CRAC) au 31 décembre

🌱 Environnement 2 délibérations
2022

Convention de partenariat pour la restauration de mares le Bignon d'Hoscas et Piclendèche

2022

Convention de partenariat pour la restauration de mares le Bignon d'Hoscas

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Mise en place d'un protocole général de voirie

💶 Finances & Budget 1 délibération
2022

Remboursement d'un agent suite avance séjour organisé par la MDJ

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

Convention financière compte épargne temps

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