14 septembre 2022
9
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Acquisition foncière — parcelle XC n°312 ( croix de la rue du Morbihan)
Zac multisites Kergestin — Pompas CRAC 2021
Espace culturel François Mitterrand traitement des documents déclassés pour élimination ou aliénation
Zac des Prés Blancs (CRAC) au 31 décembre
Convention de partenariat pour la restauration de mares le Bignon dHoscas et Piclendèche
Convention de partenariat pour la restauration de mares le Bignon dHoscas
Mise en place d'un protocole général de voirie
Remboursement d'un agent suite avance séjour organisé par la MDJ
Convention financière compte épargne temps
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