Conseil municipal du 2024-05-23

Josselin 23 mai 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Annexe 3 - Procédure évacuation Camping Car Park - Missions Aire Camping car park - Annexe 1 - Convention d'occupation des sols - Pole d'échange multimodal - conventions avec Morbihan Energie pour la pose de fourreaux télécom - Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine - Pôle d'échange multimodal - Conventions avec Morbihan Energies pour la pose de fourreaux Telecom - Vidéoprotection : Extension pôle d'échange multimodal - Tranche 3 (Etude et Génie Civil) - Aire camping-cars : Convention d'occupation du sol - Aire Camping-Cars : Contrat de garantie et de maintenance des équipements - Aire Camping-cars : Travaux d'aménagement - Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine - Indemnité de gardiennage de la basilique - Année 2024 - Attribution de subvention Enseigne - Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 9 ruelle du Vieux Pont - Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 70 rue Glatinier - Aire camping-cars : Acquisition d'équipements - Projet d'aménagement et de développement durables - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Approbation du Précédent PV - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024052304

Projet d'aménagement et de développement durables

2024052310

Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine

2024052313

Aire Camping — Cars : Contrat de garantie et de maintenance des équipements

2024052314

Aire camping — cars : Convention d'occupation du sol

2024052316

Pôle d'échange multimodal — Conventions avec Morbihan Energies pour la pose de fourreaux Telecom

12024052314

Annexe 1 — Convention d'occupation des sols

20240523100

Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine

20240523160

Pole d'échange multimodal — conventions avec Morbihan Energie pour la pose de fourreaux télécom

22024052314

Missions Aire Camping car park

32024052314

Annexe 3 — Procédure évacuation Camping Car Park

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024052305

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 9 rue des devins

2024052306

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 70 rue Glatinier

2024052307

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 9 ruelle du Vieux Pont

2024052308

Attribution de subvention Enseigne

2024052309

Indemnité de gardiennage de la basilique - Année 2024

2024052311

Aire Camping — cars : Travaux d'aménagement

2024052312

Aire camping — cars : Acquisition d'équipements

2024052315

Vidéoprotection : Extension pôle d'échange multimodal - Tranche 3 (Etude et Génie Civil)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024052301

Désignation d'un secrétaire de séance

2024052302

Approbation du Précédent PV

2024052303

Compte — rendu des décisions prises par le Maire

WEB megalis:2024:20549:2024-05-23
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