Conseil municipal du 2024-07-25

Josselin 25 juillet 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Révision PLU Bilan de la concertation et Arrêt - Police pluri-communale - Convention de création et de mutualisation - Convention d'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'accueil de loisirs pour l'été 2024 et pour l'année - Extension - Rénovation du complexe sportif : Demande de subvention - Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un local de stockage pour le tir à l'arc : validation - Cheminements doux Pont-Mareuc - Belle Alouette-Demande de subvention - Aménagement de la rue du Chaudron - Demande de subvention - Maison des Porches - Réduction de l'humidité, ventilation et amélioration de l'isolation - Rénovation de l'éclairage public : conventions avec Morbihan Energies Secteurs Centre Ville et Place Saint Martin - Vidéoprotection - Extension Pôle d'échange multimodal - tranche 3 (matériel) - Rénovation de l'éclairage public - Validation du projet et sollicitation du fonds vert - Clôture de 2 dossiers assujettissement à la tva 66 rue Glatinier et lot les Ormeaux - Admissions en non valeur - Subvention Comité de Jumelages du Pays de Josselin - Attribution de subvention enseigne - Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 68 rue Glatinier - Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 2 rue Georges Le Berd - Désignation des représentants de la commune au sein des associationq - Désignation des représentants aux établissements publics locaux d'enseignement - Désignation des membres des commissions municipales

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2024072502

Désignation d'un secrétaire de séance

2024072503

Approbation du précédent procès verbal

2024072504

Compte rendu des décisions prises par le Maire

2024072506

Désignation des représentants aux établissements publics locaux d'enseignement

2024072514

Admissions en non valeur

2024072515

Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

2024072517

PEM — Demande de fonds de concours à Ploërmel Communauté

2024072518

Rénovation de l'éclairage public — Validation du projet et sollicitation du fonds vert

2024072519

Vidéoprotection — Extension Pôle d'échange multimodal - tranche 3 (matériel)

2024072520

Rénovation de l'éclairage public : conventions avec Morbihan Energies Secteurs Centre Ville et Place Saint Martin

2024072521

Maison des Porches — Réduction de l'humidité, ventilation et amélioration de l'isolation

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024072508

Révision PLU Bilan de la concertation et Arrêt

2024072509

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 2 rue Georges Le Berd

2024072510

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé : dossier immeuble 68 rue Glatinier

2024072522

Aménagement de la rue du Chaudron — Demande de subvention

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024072511

Attribution de subvention enseigne

2024072513

Subvention Comité de Jumelages du Pays de Josselin

2024072523

Cheminements doux Pont — Mareuc - Belle Alouette-Demande de subvention

Sport 3 délibérations
2024072524

Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un local de stockage pour le tir à l'arc : validation de l'APD et lancement de la consultation d'entreprises

2024072525

Extension — Rénovation du complexe sportif : Demande de subvention

2024072526

Convention d'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'accueil de loisirs pour l'été 2024 et pour l'année scolaire 2024/2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2024072501

Installation d'un nouveau conseiller municipal

2024072516

Clôture de 2 dossiers assujettissement à la tva 66 rue Glatinier et lot les Ormeaux

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024072505

Désignation des membres des commissions municipales

2024072527

Police pluri — communale - Convention de création et de mutualisation

🤝 Vie associative 1 délibération
2024072507

Désignation des représentants de la commune au sein des associationq

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