Conseil municipal du 2021-03-02

Locaux Jules Julien : approbation des modalités de mise à disposition des locaux

Passeport pour l'Art — Parcours culturels gratuits : sélection des candidats de l'appel à projet annuel 2020-2021 (modification de la décision DEC-5959)

Musée Saint — Raymond : approbation de la gratuité de la collection permanente certains 1ers samedis du mois à compter d'avril 2021 à l'occasion des week-ends d'Histoire Vivante

Direction des Musées et Monuments : approbation des conventions de commercialisation de billetterie en ligne pour le Musée Saint-Raymond, musée d'archéologie de Toulouse, le Musée des Augustins et le

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Isdat pour la conception d'un projet culturel élaboré dans le cadre de l'enseignement "Déplacement" en 2021

Participation au fonctionnement du Syndicat Mixte des Abattoirs - Exercice 2021

Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Création d'un marché de plein vent place de la Légion d'Honneur à Marengo, les mercredis en soirée

Végétalisation citoyenne — Gratuité d'occupation du domaine public et privé de la commune de Toulouse au profit d'associations

Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations culturelles : attribution de subventions

Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt de quatre huiles sur toile à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse

Création d'un marché des créateurs, sur les Ramblas des allées Jean Jaurès, le dimanche toute la journée

ZAC de la Cartoucherie — Cœur de quartier et réhabilitation des halles : actes de ventes entre Oppidea et le futur investisseur commercial

Commune de Aulus — Les-Bains - Cession d'une emprise de terre située lieudit "Fontzès"

Musée Saint — Raymond : approbation de la gratuité pour les Journées Européennes de l'Archéologie les 18, 19 et 20 juin 2021

Musée des Augustins : approbation de la convention de co-organisation de l'exposition "Théodule Ribot" avec la Ville de Marseille et la Ville de Caen

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de mise à disposition du grand auditorium de la médiathèque José Cabanis à la SCOP Autrement dit

Festival Rio Loco — Edition 2021 : thématique, durée, dates et horaires (modification de la délibération n° DEL 20-0082)

Quartier Les Pradettes — Cession d'emprises à Monsieur et Madame CONVALOT, riverains de la rue Jacques-Jean Esquié

Mairie de Toulouse — Ensemble immobilier Le Clos Vert - Rues Alexandre Fleming, Albert Einstein, Henri Molins et Louis de Broglie: intégration d'espaces verts et éclairage public

Quartier Château de l'Hers — Cession à Monsieur COMPAGNON d'une emprise située 2 rue de l'Invention

Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt d'une collection d'huiles sur toile à la Préfecture de la Haute- Garonne

Terrasses — Nouvelles modalités de calcul de la redevance d'occupation du domaine public au prorata des mois d'exploitation du domaine public - Exonération à hauteur de 50% du montant de la redevance

Vente aux enchères publiques de matériels d'éclairage public, d'illuminations de Noël, d'équipements divers de bureaux et de rangement – Année 2021

Crise liée au covid — 19 - Exonérations des redevances d'occupation et loyers du domaine public et privé immobilier au profit des titulaires d'un titre d'occupation du domaine communal

Commission de recours amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 16 décembre 2020 sur les demandes d'annulation ou de reconduction de dette pour les prestations proposées p

Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association départementale des FRANCAS de la Haute-Garonne- Aide financière et convention.

Débat d'Orientations Budgétaires 2021

Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations : attribution d'une subvention à l'association Cités Caritas pour l'accueil de grands précaires - Exercice 2021

Plan de lutte contre la précarité — Plan de soutien aux associations - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives touchées par la Covid-19

Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations relevant de l'emploi : attribution de subventions

Subventions culturelles — Exercice 2021

Subvention de fonctionnement à l’association Cartable et Sparadrap – Année 2021

Aide financière exceptionnelle en faveur de l'association Sports et Loisirs dans le cadre de son activité d'accueil de loisirs

Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions saison 2020-2021

Intégration de l'association CLAE des Oustalous dans le partenariat entre la Mairie de Toulouse et les accueils de loisirs associatifs- Convention de partenariat et d'objectifs pour les années 2021

Attribution de subventions à diverses associations pour aides à projet

Contribution au financement de 3 postes d'animateurs pour les MJC Pont des Demoiselles, Croix Daurade et Ponts Jumeaux - Avenant N°1 à la convention établie avec la Fédération Régionale des MJC Occita

Vœu du groupe Archipel Citoyen — Pour une présentation claire et exhaustive des financements aux associations

Co — production de l'exposition consacrée à Théodule RIBOT : adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse, la Ville de Caen et la Ville de Marseille

Dessine — Moi Toulouse – Secteur Bordeblanche – Cession à la SA Patrimoine Languedocienne

Commune de Toulouse — Projet de Renouvellement Urbain – Quartier Bagatelle – Résidentialisation de l’immeuble Iris – Cession d’une emprise foncière à la copropriété les Iris 11

Commune de Toulouse — ZAC Desbals – Rue Jules Amilhau – Déclassement d’une emprise foncière communale et cession d’un lot de volume à Patrimoine SA Languedocienne

Conditions de mise en concurrence simplifiées des marchés de travaux pour des opérations de faible montant favorisant l’accès des petites entreprises à la commande publique

Vente aux enchères publiques de véhicules, engins et matériels réformés - Année 2021

Commune de Toulouse — Projet de Renouvellement Urbain Quartier Bagatelle – Résidentialisation de l’immeuble Les Iris – Cession d’emprises foncières à Toulouse Métropole Habitat – Modification de la dé

Vœu du groupe Archipel Citoyen — Pour agir pour le retour de concierges dans les quartiers et les logements

Projet 100 000 arbres — Appel à projets de l'Agence Nationale de la Recherche

Présentation du rapport Développement Durable de la ville de Toulouse

Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole pour l'organisation de l'édition 2021 de la manifestation "Nature en jeu"

Lancement d'une consultation pour la mise en place d'ombrières photovoltaïques pour les petits parkings

Mairie de Toulouse — Construction d'un parking de 30 places rue Lise Meitner sur une parcelle dédiée à la réalisation du Groupe scolaire Alphand-Meitner : adoption d'une convention de co-maîtrise d'ou

Suivi social des agents — Accès au portail Internet Pass EDF : approbation d'une convention entre la Mairie de Toulouse et EDF

Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations intervenant dans le domaine de l'égalité entre les femmes et les hommes.

Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité.

Vœu du Conseil Municipal — Toulouse soutient les étudiantes et étudiants

Agence France Locale — Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal à l'Assemblée générale

Projet Européen Practicies — (Programme Horizon 2020) - Bilan et clôture financière du projet

Dénomination de Voies

Soutien aux actions de prévention et de lutte contre toutes les formes de discrimination et d'accès aux droits pour toutes et tous

Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations intervenant dans le domaine de la prévention et la lutte contre toutes les formes de discrimination et l'accès aux droits pour to

Partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Pôle de Guidance Infantile de l'Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte (ARSEAA) dans le domaine de la Petite

Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Union Nationale des Associations de tourisme Midi -Pyrénées-Occitanie-Méditerranée pour l'accueil d'enfants en séjours vacances dans le cadre du dispositif

Vœu du Conseil Municipal en faveur d’une amélioration du volet Police Municipale de la loi de sécurité globale

Renouvellement de l'accord de coopération entre la ville de Düsseldorf, la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole