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CM

22 mars 2024

Kernouës 13 délibérations

13

délibérations

10

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 10 délibérations
24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

24

Attribution de subventions aux associations pour 2024

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Rénovation du bar Le Tennessy : plan de financement actualisé

24

Affectation du résultat de lexploitation 2023

24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

24

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement dans le cadre du passage à la nomenclature M57

24

Approbation du Compte de Gestion 2023

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Acquisition de voirie route de Kergoff pour régularisation et fin d'aménagement

Ressources humaines 1 délibération
24

Recours à un service civique au service garderie

Autres decisions 1 délibération
24

Modalités de portage de création de la future voie douce Kernouës / Lesneven

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