Conseil municipal du 2024-03-22

Kernouës 22 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

10

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Détermination des participations 2023-2024 aux établissements scolaires - Détermination des participations 2023-2024 aux établissements scolaires - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Attribution de subventions aux associations pour 2024 - Détermination des participations 2023-2024 aux établissements scolaires - Rénovation du bar Le Tennessy : plan de financement actualisé - Acquisition de voirie route de Kergoff pour régularisation et fin daménagement - Recours à un service civique au service garderie - Modalités de portage de création de la future voie douce Kernouës / Lesneven - Affectation du résultat de lexploitation 2023 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement dans le cadre du passage à l - Approbation du Compte de Gestion 2023

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

24

Attribution de subventions aux associations pour 2024

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Rénovation du bar Le Tennessy : plan de financement actualisé

24

Affectation du résultat de lexploitation 2023

24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

24

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement dans le cadre du passage à la nomenclature M57

24

Approbation du Compte de Gestion 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Acquisition de voirie route de Kergoff pour régularisation et fin daménagement

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Recours à un service civique au service garderie

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Modalités de portage de création de la future voie douce Kernouës / Lesneven

WEB megalis:2024:10325:2024-03-22
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