Conseil municipal du 2025-10-21
14
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Commande publique — règlement intérieur procédures adaptées
Demande d'adhésion de TAH au groupement d'employeurs GEIQ22
Acquisition en VEFA de 25 logements — Parc Ar Brun - MINIHY TREGUIER - Approbation du plan de financement D2 - Recours à l'emprunt
Convention cadre entre la Cdc Côte Emeraude, TAH et le Foncier Coopératif Malouin pour la mise en uvre opérationnelle du PLH 2025 - 2030
Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LCBC et TAH
Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LTC et TAH
Approbation de la programmation prévisionnelles réhabilitations 2026
Approbation de la pré — programmation 2026 - construction neuve
Politique des loyers 2026
Evolution des emplois permanents de la FPT
Tableau des effectifs — création et suppression de postes
Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise portant sur les astreintes
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026
Etat d'avancement des réalisation de l'EPRD 2025
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