21 octobre 2025
14
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Commande publique — règlement intérieur procédures adaptées
Demande dadhésion de TAH au groupement demployeurs GEIQ22
Acquisition en VEFA de 25 logements — Parc Ar Brun - MINIHY TREGUIER - Approbation du plan de financement D2 - Recours à lemprunt
Convention c'adre entre la Cdc C'ôte Emeraude, TAH et le Foncier C'oopératif Malouin pour la mise en uvre opérationnelle du PLH 2025 - 2030
Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LCBC et TAH
Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LTC et TAH
Approbation de la programmation prévisionnelles réhabilitations 2026
Approbation de la pré — programmation 2026 - construction n'euve
Politique des loyers 2026
Evolution des emplois permanents de la FPT
Tableau des effectifs — création et suppression de postes
Extension de lavenant 3 à laccord dentreprise portant sur les astreintes
D'ebat d'Orientations Budgetaires 2026
Etat davancement des réalisation de lEPRD 2025
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