Conseil municipal du 2025-10-21

L'Habit 21 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Commande publique - règlement intérieur procédures adaptées - Demande d'adhésion de TAH au groupement d'employeurs GEIQ22 - Acquisition en VEFA de 25 logements - Parc Ar Brun - MINIHY TREGUIER - Approbation du plan de financement D2 - Recours à - Convention cadre entre la Cdc Côte Emeraude, TAH et le Foncier Coopératif Malouin pour la mise en uvre opérationnelle du - Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LCBC et TAH - Evolution des emplois permanents de la FPT - Tableau des effectifs - création et suppression de postes - Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LTC et TAH - Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise portant sur les astreintes - Approbation de la programmation prévisionnelles réhabilitations 2026 - Approbation de la pré-programmation 2026 - construction neuve - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 - Etat d'avancement des réalisation de l'EPRD 2025 - Politique des loyers 2026

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

Commande publique — règlement intérieur procédures adaptées

2025

Demande d'adhésion de TAH au groupement d'employeurs GEIQ22

2025

Acquisition en VEFA de 25 logements — Parc Ar Brun - MINIHY TREGUIER - Approbation du plan de financement D2 - Recours à l'emprunt

2025

Convention cadre entre la Cdc Côte Emeraude, TAH et le Foncier Coopératif Malouin pour la mise en uvre opérationnelle du PLH 2025 - 2030

2025

Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LCBC et TAH

2025

Autorisation au Directeur Général pour la signature d'un contrat habitat public entre LTC et TAH

2025

Approbation de la programmation prévisionnelles réhabilitations 2026

2025

Approbation de la pré — programmation 2026 - construction neuve

2025

Politique des loyers 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Evolution des emplois permanents de la FPT

2025

Tableau des effectifs — création et suppression de postes

2025

Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise portant sur les astreintes

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

2025

Etat d'avancement des réalisation de l'EPRD 2025

WEB megalis:2025:9542:2025-10-21
Ouvrir →

📬 Suivre L'Habit

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.