10 septembre 2024
9
délibérations
6
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Extension de lavenant à laccord ARTT aux agents de la fonction publique territoriale
Extension de laccord instituant le forfait jour aux agents de la fonction publique territoriale
Extension de lavenant à laccord dastreinte aux agents de la fonction publique territoriale
Le tableau des emplois permanents de la FPT
Le tableau des effectifs — création et suppression de postes (avancement de grade et promotion interne)
Les lignes directrices de gestion
ST BRIEUC — Rue Béziers L'afosse - VEFA PROMOTY - Construction de 4 pavillons - Approbation du plan de financement
PLERIN Les Rosaires — Rue de Clairefontaine - VEFA - Usufruit locatif social - Approbation du plan de financement
Futur siège social — Evolution du projet suite étude de maitre duvre. Délibération pour validation du projet
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