Conseil municipal du 2024-06-18

L'Habit 18 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Numérique

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Approbation des comptes 2023 et affectation du résultat - LE MENE - engagement pour la construction de 10 logements loués par la Gendarmerie nationale - LE QUIOU - réhabilitation thermique de 3 logements - Convention de gestion informatique entre TAH et Guingamp habitat - Cotisations complémentaires 2024 - Rapport de gestion 2023 et quittus au directeur général - PLERIN - réhabilitations thermique de 10 logements - Extension de l'accord télétravail aux agents de la FPT - Approbation de la modification du règlement intérieur du CA pour la création d'un OFS - Validation du code de conduite de Terres d'Armor Habitat - Rémunération du Directeur général - Approbation de la modification du règlement intérieur du CA pour l'insertion des nouvelles commissions - Approbation des comptes 2023 et affectation du résultat

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Approbation des comptes 2023 et affectation du résultat

2024

Cotisations complémentaires 2024

2024

Rapport de gestion 2023 et quittus au directeur général

2024

Extension de l'accord télétravail aux agents de la FPT

2024

Approbation de la modification du règlement intérieur du CA pour la création d'un OFS

2024

Validation du code de conduite de Terres d'Armor Habitat

2024

Approbation des comptes 2023 et affectation du résultat

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

LE MENE — engagement pour la construction de 10 logements loués par la Gendarmerie nationale

2024

LE QUIOU — réhabilitation thermique de 3 logements

2024

PLERIN — réhabilitations thermique de 10 logements

💻 Numérique 1 délibération
2024

Convention de gestion informatique entre TAH et Guingamp habitat

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Rémunération du Directeur général

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Approbation de la modification du règlement intérieur du CA pour l'insertion des nouvelles commissions

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