CM

18 juin 2024

L'Habit 13 délibérations

13

délibérations

7

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Numérique

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Délibérations (13)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Approbation des comptes 2023 et affectation du résultat

2024

C'otisations complémentaires 2024

2024

Rapport de gestion 2023 et quittus au directeur général

2024

Extension de laccord télétravail aux agents de la FPT

2024

Approbation de la modification du règlement intérieur du CA pour la création d'un OFS

2024

Validation du code de conduite de Terres dArmor Habitat

2024

Approbation des comptes 2023 et affectation du résultat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

LE MENE — engagement pour la construction de 10 logements loués par la Gendarmerie nationale

2024

LE QUIOU — réhabilitation thermique de 3 logements

2024

PLERIN — réhabilitations thermique de 10 logements

Numérique 1 délibération
2024

Convention de gestion informatique entre TAH et Guingamp habitat

Ressources humaines 1 délibération
2024

Rémunération du Directeur général

Social & Santé 1 délibération
2024

Approbation de la modification du règlement intérieur du CA pour linsertion des nouvelles commissions

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