25 août 2023
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
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Délibérations (14)
Approbation de la convention pour le relais de la flamme olympique avec les villes traversées
Liste délibérations du 25 août 2023
Toutes les délibérations exécutoires CM 25 août 2023
Procès verbal CM 25 août 2023
Approbation de la convention avec le Comité des jeux olympiques et paralympiques 2024 pour le relais de la flamme
Approbation d'une subvention au profit du festival de la fiction et documentaire du film politique
Approbation de subventions au profit d'associations
Approbation du règlement d'attribution des subventions communales versées aux associations de la ville de La Baule-Escoublac
Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de Madame Miléna Surreau
Tableau des effectifs au 1er septembre 2023
Cession après déclassement du domaine public d'un délaissé communal d'environ 90 m2, impasse du Puits
Autorisation donnée au préfet de soumettre à enquête publique unique le dossier relatif à la promenade de mer, au titre du permis d'aménager et de la demande de concession du domaine public maritime
Liste de décisions par délégation présentée le 25 août 2023 (Pas de décisions)
Approbation de l'avenant au contrat de délégation de service public portant sur la restauration municipale avec la SPL Restauration presqu'île
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