16 décembre 2022
21
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Liste des délibérations adoptées
Mlb 026 del compte rendu seance 20221216
Autorisations de programme / Crédits de paiement - Révision
Taux d'imposition 2023
Décision modificative n°3/2022
Approbation de la convention de gestion du Syndicat Intercommunal de l'aérodrome La Baule-Le Pouliguen - Pornichet
Régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété sise 23, avenue des Jardins
Acquisition de la parcelle CP 79 auprès de Madame Jacqueline Bourriaud
Autorisation du Maire à signer le marché de maîtrise d'œuvre des aménagements et entretiens de voiries (marché n°22MLB0064AOO)
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM16décembre2022
Budget primitif 2023
Politique tarifaire 2023
Autorisation de signature du contrat avec l'organisme de financement ALCOME pour la lutte contre les mégots sur l'espace public
Tableau des effectifs
Attribution de compensation définitive 2022
Information sur les régies
Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) en matière de stationnement
Avenant à la convention de mutualisation du service juridique communautaire avec CAP Atlantique
Précisions complémentaires sur les tarifs des caveaux dans les cimetières
Répartition des subventions versées par l'Office municipal des sports (OMS)
📬 Suivre La Baule-Escoublac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.