Conseil municipal du 2024-09-09

La Chapelle 9 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Éducation

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - ALEC CONVENTION AIDE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE MAITRISE D'OEUVE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION THERMIQUE - ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG 35 - REMBOURSEMENT EPI AGENT COMMUNAL - DEVIS AVENT ECOLE - RESTRUCTURATION SALLE ASSOCIATION SALLE DES SPORTS SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS - PRIX DU REPAS FACTURE AUX FAMILLES SELON CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE COMMUNES - CONVENTION DE FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE BECHEREL - SECRETAIRE DE SEANCE - REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE - ACCOMPAGNEMENT POUR LE RETOUR A LA FABRICATION DES REPAS EN R2GIE AUDIT BREIZ RESTAURATION

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240901

SECRETAIRE DE SEANCE

20240905

ACCOMPAGNEMENT POUR LE RETOUR A LA FABRICATION DES REPAS EN R2GIE AUDIT BREIZ RESTAURATION

20240908

DEVIS AVENT ECOLE

20240909

ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG 35

20240911

REMBOURSEMENT EPI AGENT COMMUNAL

🎓 Éducation 2 délibérations
20240902

CONVENTION DE FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE BECHEREL

20240904

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240903

PRIX DU REPAS FACTURE AUX FAMILLES SELON CONVENTION DE PARTICIPATION ENTRE COMMUNES

⚽ Sport 1 délibération
20240906

RESTRUCTURATION SALLE ASSOCIATION SALLE DES SPORTS SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240910

ALEC CONVENTION AIDE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE MAITRISE D'OEUVE DANS LE CADRE DE LA RENOVATION THERMIQUE

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:28703:2024-09-09
Ouvrir →

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.