Conseil municipal du 2025-12-15

La Chapelle-aux-Filtzméens 15 décembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL : Création d'un emploi permanent pour un poste de rédacteur principal de 1ère classe - Assainissement - Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif - PERSONNEL COMMUNAL : Adhésion à la convention de participation risque SANTE du CDG D'ILLE ET VILAINE - SMICTOM Valcobreizh - Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volont - Création de noms de rues pour la fibre optique - PERSONNEL COMMUNAL : Adhésion à la convention de participation PREVOYANCE CDG 35 - Acceptation d'un don

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Assainissement — Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

2025

PERSONNEL COMMUNAL : Adhésion à la convention de participation risque SANTE du CDG D'ILLE ET VILAINE

2025

PERSONNEL COMMUNAL : Adhésion à la convention de participation PREVOYANCE CDG 35

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

SMICTOM Valcobreizh — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire collectifs - Dotation exceptionnelle des communes

2025

Acceptation d'un don

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

PERSONNEL COMMUNAL : Création d'un emploi permanent pour un poste de rédacteur principal de 1ère classe

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Création de noms de rues pour la fibre optique

WEB megalis:2025:13192:2025-12-15
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