CM

15 décembre 2025

La Chapelle-aux-Filtzméens 7 délibérations

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Assainissement — Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

2025

PERSONNEL COMMUNAL : Adhésion à la convention de participation risque SANTE du CDG DILLE ET VILAINE

2025

PERSONNEL COMMUNAL : Adhésion à la convention de participation PREVOYANCE CDG 35

Finances & Budget 2 délibérations
2025

SMICTOM Valcobreizh — Convention de partenariat relative à la gestion technique et financière des points d'apport volontaire c'ollectifs - D'otation exceptionnelle des communes

2025

Acceptation d'un don

Ressources humaines 1 délibération
2025

PERSONNEL COMMUNAL : Création d'un emploi permanent pour un poste de rédacteur principal de 1ère classe

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Création de noms de rues pour la fibre optique

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