Conseil municipal du 2025-10-13
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
FINANCES LOCALES : Modification de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC)
FINANCES LOCALES : TARIFS — Facturation Eau et Temps de Travail d'un adjoint Technique Territorial
FINANCES LOCALES — Décision Modificative au budget commune n° 3
FINANCES LOCALES : Décision Modificative au budget Assainissement N° 2
FINANCES LOCALES : Décision Modificative au budget Assainissement N° 1
DOMAINE ET PATRIMOINE : Aliénation d'une partie du chemin rural au lieu-dit "Réal" cadastré B 1769
DOMAINE ET PARTRIMOINE : Frais de géomètre : bornage "Le Pré Henry"
Personnel Communal : Modification du temps de travail d'un Adjoint Technique Territorial (C)
Personnel Communal : Création d'un poste d'agent contractuel pour occuper un emploi dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité
CCBR : Elections Municipales — 2026 - Recomposition du Conseil Communautaire
SDE 35 : Effacement de réseau Rue du Linon
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