10 juillet 2025
15
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délibération n°25 — 07-67 Accord de subvention D'ETR, Création d'un cheminement cycle Avenue des Sports, rue de Bellevue et espace S'imone Veil
Délibération n°25 — 07-66 Admission en n'on-valeur pour créances irrécouvrables et créances éteintes
Délibération n°25 — 07-64 Tarification Garderie, 2025-2026,
Délibération n°25 — 07-63 Tarification ALSH « J'EUNESSE » 2025-2026
Délibération n°25 — 07-62 Tarification ALSH « ENFANCE » 2025-2026
Délibération n°25 — 07-61 Tarification des repas s'ervis au restaurant (temps scolaires)
Délibération n°25 — 07-59 Subvention complémentaire pour l'association « Les n'otes d'Emeraude » pour 2024-2025
Délibération n°25 — 07-57 Participation aux frais de transfert de c'ourrier s'uite à changement d'adresse rue J'ean L'ANGLAIS
Délibération n°25 — 07-68 Rétrocession à titre gratuit lotissement « Hameau de la Vallée Hourdel »
Délibération n°25 — 07-60 Renouvellement de la convention avec l'ASCE
Délibération n°25 — 07-58 Renouvellement de la convention avec l'association Les N'otes d'Emeraude
Délibération n°25 — 07-70 Projet Urbain Partenarial, projet PICHET
Délibération n°25 — 07-69 D'issolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Pleurtuit Le Minihic sur Rance La Richardais (S'IAPLLL)
Délibération n°25 — 07-65 Modification du règlement intérieur des services périscolaires
Délibération n°25 — 07-56 Approbation du précédent conseil
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