19 septembre 2024

Mandat Spécial — Mission à Drummondville (canada) - Participation au Siivim

Adhésion à la Centrale d'Achat du Groupement d'Intérêt Public Resah

Adhésion au Caue de la Vendée

Requalification du Quartier des Halles et du Périmètre Napoléon - Salengro - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants

Aides à la Création et à la Diffusion des Projets Artistiques - Année 2024

" la Joséphine " 2024 — Conventions de Partenariat

Recensement de la Population — Recrutement et Indemnisation des Agents Recenseurs

Engagement de la Ville dans le Dispositif " 400 Postes de Medecins Généralistes dans les Territoires Prioritaires "

Protocole Transactionnel entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Madame Buton

Convention de Dépot — Vente Boutique " la Joséphine " - Avenant N°2

Aides à la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Gestion des Services Publics Délégués — Examen des Rapports 2023 des Délégataires Après Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

ZAC de la Marronnière — Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)

Déclassement Puis Échange Foncier Avenue Aliénor d'Aquitaine entre la Ville et la SA Podeliha

Place des Victoires — Acquisition Auprès de la Résidence Saint Hubert d'Une Emprise Foncière Non Batie

Convention de Maîtrise Foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Vendée et la Ville de la Roche-Sur-Yon - Rue Ramon - Avenant N° 1

Convention de Servitude au Profit de Enedis - Aménagement Technique - Rue Proudhon Quartier du Moulin Rouge

Convention de Servitude au Profit de Enedis - Aménagement Technique - Rue Proudhon Quartier du Moulin Rouge

Concession d'Aménagement du Quartier des Halles - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)

Convention Cadre Relative A la Surveillance et la Maîtrise du Foncier entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Safer

Groupement de Commandes — Maîtrise d'Œuvre pour des Travaux de Réhabilitation, de Rénovation ou d'Aménagement de Bâtiments

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à la Vendéenne

Admissions en Non — Valeur et Extinctions de Créances - Budget Principal

Modalités de Financement du Projet de Classe Flexible - École Elementaire Moulin Rouge

Conventions de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie de Spectacles et Festival - Associations " les Pieds dans lPlat " - " Ecarquille Théâtre " - " la Nuit Tous les Chats "

Sécurisation du Square Bayard — Demande de Subvention DSIL

Subvention Exceptionnelle " Ma Classe aux Jeux " Amicale Laïque École Élémentaire Jean Yole

Engagement de la Ville Comme Membre de la Communauté Psychiatrique de Territoire pour la Vendée Dénommée Communauté de Santé Mentale de Vendée - Désignation de Représentants

Adhésion au Groupement de Coopération Sanitaire " E-Sante Pays de la Loire " - Désignation d'Un Représentant

Solidarité avec la Commune de Costache Negri Suite aux Inondations de Septembre 2024

Prolongation du Contrat Local de Santé avec l'Agence Régionale de Santé pour une Période de 24 Mois

Groupement de Commandes — Missions de Contrôle Technique, de Coordination Sécurité et Protection de la Santé et de Missions Amiante et Plomb (diagnostic, Dat) dans les Batiments

Rénovation du Stade Ladoumègue — Demande de Fonds de Concours Auprès de la Roche-Sur-Yon Agglomération

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle au Football Club Généraudière Roche Sud

Coopération avec Tambacounda (sénégal) — Séminaire à Tambacounda de Formation Croisée sur l'Éducation au Sport et aux Activités Physiques

Marchés Publics — Autorisation de Signature d'Avenants

Le Bourg — Sous-La Roche - Avenant N°1 à Convention de Maîtrise Foncière avec l'Établissement Public Foncier de la Vendée en Vue de Requalifier les Abords de la Place Delphin-Maurice Tudeau

Amélioration du Cadre de Vie — Budget Participatif 2025 - Modification du Réglement Intérieur

Personnels Municipaux — Conditions de Mise en Œuvre du Temps Partiel

Mise en Œuvre du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) et Actualisation des Montants Attribués au Titre de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE)

Îlot de la Poste — École de Musique-Musée : Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)

Convention d'Occupation Précaire au Profit de la Chambre d'Agriculture de Région Pays de la Loire - Secteurs Sainte Anne et Petit Fief

Renouvellement de la Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Face Vendée Visant A Lutter Contre le Décrochage Scolaire dans le Cadre du Dispositif "au Collège On s'Allège"

Marché de Maîtrise d'Œuvre pour la Restructuration et l'Extension du Groupe Scolaire Montjoie - Exonération de Pénalités

Convention de Maîtrise d'Ouvrage avec le Département de la Vendée Portant sur le Giratoire Mazurelle

Commissions Municipales — Modifications

Renouvellement de la Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Face Vendée Visant A Favoriser l'Accès aux Droits Via l'Inclusion Numérique

Convention de Partenariat entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Epcccy