19 septembre 2024
48
délibérations
12
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
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Délibérations (48)
Mandat Spécial — Mission à Drummondville (canada) - Participation au Siivim
Adopté à l'unanimitéAdhésion à la Centrale d'Achat du Groupement d'Intérêt Public Resah
Adopté à l'unanimitéAdhésion au Caue de la Vendée
Adopté à l'unanimitéRequalification du Quartier des Halles et du Périmètre Napoléon - Salengro - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants
Adopté à l'unanimitéAides à la Création et à la Diffusion des Projets Artistiques - Année 2024
Adopté à l'unanimité" la Joséphine " 2024 — Conventions de Partenariat
Adopté à l'unanimitéRecensement de la Population — Recrutement et Indemnisation des Agents Recenseurs
Adopté à l'unanimitéEngagement de la Ville dans le Dispositif " 400 Postes de Medecins Généralistes dans les Territoires Prioritaires "
Adopté à l'unanimitéProtocole Transactionnel entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Madame Buton
Adopté à l'unanimitéConvention de Dépot — Vente Boutique " la Joséphine " - Avenant N°2
Adopté à la majoritéAides à la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéGestion des Services Publics Délégués — Examen des Rapports 2023 des Délégataires Après Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Adopté à l'unanimitéZAC de la Marronnière — Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)
Adopté à l'unanimitéDéclassement Puis Échange Foncier Avenue Aliénor d'Aquitaine entre la Ville et la SA Podeliha
Adopté à l'unanimitéPlace des Victoires — Acquisition Auprès de la Résidence Saint Hubert d'Une Emprise Foncière Non Batie
Adopté à l'unanimitéConvention de Maîtrise Foncière entre l'Etablissement Public Foncier de Vendée et la Ville de la Roche-Sur-Yon - Rue Ramon - Avenant N° 1
Adopté à l'unanimitéConvention de Servitude au Profit de Enedis - Aménagement Technique - Rue Proudhon Quartier du Moulin Rouge
Adopté à l'unanimitéConvention de Servitude au Profit de Enedis - Aménagement Technique - Rue Proudhon Quartier du Moulin Rouge
Adopté à l'unanimitéConcession d'Aménagement du Quartier des Halles - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)
Adopté à l'unanimitéConvention Cadre Relative A la Surveillance et la Maîtrise du Foncier entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Safer
Adopté à l'unanimitéGroupement de Commandes — Maîtrise d'Œuvre pour des Travaux de Réhabilitation, de Rénovation ou d'Aménagement de Bâtiments
Adopté à l'unanimitéAttribution d'Une Subvention Exceptionnelle à la Vendéenne
Adopté à l'unanimitéAdmissions en Non — Valeur et Extinctions de Créances - Budget Principal
Adopté à l'unanimitéModalités de Financement du Projet de Classe Flexible - École Elementaire Moulin Rouge
Adopté à l'unanimitéConventions de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie de Spectacles et Festival - Associations " les Pieds dans lPlat " - " Ecarquille Théâtre " - " la Nuit Tous les Chats "
Adopté à l'unanimitéSécurisation du Square Bayard — Demande de Subvention DSIL
Adopté à la majoritéSubvention Exceptionnelle " Ma Classe aux Jeux " Amicale Laïque École Élémentaire Jean Yole
Adopté à l'unanimitéEngagement de la Ville Comme Membre de la Communauté Psychiatrique de Territoire pour la Vendée Dénommée Communauté de Santé Mentale de Vendée - Désignation de Représentants
Adopté à l'unanimitéAdhésion au Groupement de Coopération Sanitaire " E-Sante Pays de la Loire " - Désignation d'Un Représentant
Adopté à l'unanimitéSolidarité avec la Commune de Costache Negri Suite aux Inondations de Septembre 2024
Adopté à l'unanimitéProlongation du Contrat Local de Santé avec l'Agence Régionale de Santé pour une Période de 24 Mois
Adopté à l'unanimitéGroupement de Commandes — Missions de Contrôle Technique, de Coordination Sécurité et Protection de la Santé et de Missions Amiante et Plomb (diagnostic, Dat) dans les Batiments
Adopté à l'unanimitéRénovation du Stade Ladoumègue — Demande de Fonds de Concours Auprès de la Roche-Sur-Yon Agglomération
Adopté à l'unanimitéAttribution d'Une Subvention Exceptionnelle au Football Club Généraudière Roche Sud
Adopté à l'unanimitéCoopération avec Tambacounda (sénégal) — Séminaire à Tambacounda de Formation Croisée sur l'Éducation au Sport et aux Activités Physiques
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics — Autorisation de Signature d'Avenants
Adopté à l'unanimitéLe Bourg — Sous-La Roche - Avenant N°1 à Convention de Maîtrise Foncière avec l'Établissement Public Foncier de la Vendée en Vue de Requalifier les Abords de la Place Delphin-Maurice Tudeau
Adopté à l'unanimitéAmélioration du Cadre de Vie — Budget Participatif 2025 - Modification du Réglement Intérieur
Adopté à la majoritéPersonnels Municipaux — Conditions de Mise en Œuvre du Temps Partiel
Adopté à l'unanimitéMise en Œuvre du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) et Actualisation des Montants Attribués au Titre de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE)
Adopté à la majoritéÎlot de la Poste — École de Musique-Musée : Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)
Adopté à l'unanimitéConvention d'Occupation Précaire au Profit de la Chambre d'Agriculture de Région Pays de la Loire - Secteurs Sainte Anne et Petit Fief
Adopté à l'unanimitéRenouvellement de la Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Face Vendée Visant A Lutter Contre le Décrochage Scolaire dans le Cadre du Dispositif "au Collège On s'Allège"
Adopté à l'unanimitéMarché de Maîtrise d'Œuvre pour la Restructuration et l'Extension du Groupe Scolaire Montjoie - Exonération de Pénalités
Adopté à l'unanimitéConvention de Maîtrise d'Ouvrage avec le Département de la Vendée Portant sur le Giratoire Mazurelle
Adopté à l'unanimitéCommissions Municipales — Modifications
Adopté à l'unanimitéRenouvellement de la Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Face Vendée Visant A Favoriser l'Accès aux Droits Via l'Inclusion Numérique
Adopté à l'unanimitéConvention de Partenariat entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Epcccy
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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