20 juin 2024
69
délibérations
17
Autres decisions
14
Urbanisme & Travaux
12
Finances & Budget
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Délibérations (69)
Gip Gigalis — Désignation d'Un Représentant
Adopté à l'unanimitéRéalisation d'Une Oeuvre Graphique en Extérieur entre Nejma, Vendée Habitat et la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéAvenant N°1 au Contrat de Ville " Engagements Quartiers 2030 "
Adopté à l'unanimitéAdoption du Rapport de la Clect — Transfert des Établissements ou Services Médico-Sociaux
Adopté à l'unanimitéRequalification du Quartier des Halles — Convention d'Indemnisation avec un Commercant
Adopté à l'unanimitéDésignations des Représentants de la Ville à la Saeml Oryon
Adopté à la majoritéRenouvellement Partiel du Conseil des Sages - Année 2024
Adopté à l'unanimitéDemandes de Fonds de Concours Agglomération Modes Doux - Sécurisation et Création de Cheminements Doux - Programme 2024
Adopté à l'unanimitéModifications de Domanialité — Déclassements d'Emprises Foncières - Zae Bell - Zae les Ajoncs - Zae Acti Sud
Adopté à l'unanimitéDispositif Slime+ — Convention entre la Ville, le Sydev et le Cler
Adopté à l'unanimitéConventions de Partenariat R.pop
Adopté à l'unanimitéGroupement de Commandes — Prestations Photographiques et Videos
Adopté à l'unanimitéConseil Départemental de l'Accès au Droit de la Vendée - Renouvellement de la Convention Constitutive
Adopté à l'unanimitéDénomination des Voies et Espaces Publics
Adopté à l'unanimitéContrat de Ville Programme d'Actions 2024 et Fonds de Participation des Habitants
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéApprobation du Compte Financier Unique 2023
Adopté à la majoritéDemandes de Subventions pour la Création de Terrains de Beach-Volley
Adopté à l'unanimitéAutorisations d'Urbanisme — Intéressement du Maire -Désignation d'Un Élu Remplacant
Adopté à l'unanimitéPrir de la Vigne aux Roses — Versement d'Une Subvention d'Équilibre à Vendée Habitat dans le Cadre de la Déconstruction du Batiment d
Adopté à l'unanimitéApprobation de la Cession de Parts Détenues par la Ville de la Roche-Sur-Yon à l'Agglomération de la Roche-Sur-Yon dans le Capital de la Saeml Oryon
Adopté à l'unanimitéConvention de Servitude au Profit de Enedis - Aménagement Technique - Rue des Myosotis - Quartier des Forges
Adopté à l'unanimitéTaxe d'Aménagement — Évolution du Taux
Adopté à la majoritéDemande de Subvention — Aménagement d'Un Cheminement Piéton le Long de la Route Départementale 42 - Lieu-Dit la Noue Saint-André
Adopté à l'unanimitéCession d'Une Emprise Foncière Non Batie au Profit de l'Entreprise Colas - Zae les Ajoncs
Adopté à l'unanimitéCession d'Une Emprise Foncière au Profit de l'Entreprise Adecia - Zae Bell
Adopté à l'unanimitéZAC Trois — Ponts Sully-Jacquard - Bilan de la Concertation
Adopté à l'unanimitéBilan des Acquisitions et des Cessions Immobilières Concernant - Année 2023
Adopté à l'unanimitéPrir — Acquisition Auprès de Vendée Habitat de la Place du Quartier de la Vigne aux Roses
Adopté à l'unanimitéBail Emphytéotique au Profit de Grtgaz — le Petit Fief - Délibération Modificative
Adopté à l'unanimitéPrir — Acquisition d'Un Ensemble Immobilier 58 Rue du Maréchal Juin Auprès de Monsieur Jaud Louis
Adopté à l'unanimitéAttribution d'Une Subvention d'Investissement Exceptionnelle à l'Association Tennis Entente Yonnaise (tey)
Adopté à l'unanimitéDemandes de Subventions pour la Rénovation de l'Église Saint Louis (phase 3 - Choeur et Chapelles)
Adopté à l'unanimitéAttribution d'Une Subvention Complémentaire à la Banque Alimentaire
Adopté à l'unanimitéRenouvellement de la Garantie Partielle d'Un Emprunt de 450 000,00 Euros au Profit de Soliha Pays de la Loire à la Suite d'Une Opération de Fusion Ayant Pris Effet le 1er Janvier 2021
Adopté à l'unanimitéAttribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association Francaise Voitures et Camions de Cirque
Adopté à l'unanimitéTarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Extèrieure pour l'Année 2025
Adopté à l'unanimitéRéouverture de la Maison Renaissance à Usage d'Espace d'Exposition - Tarifs - Adoption du Règlement Intérieur et du Règlement d'Utilisation
Adopté à l'unanimitéBudget Principal et Budgets Annexes 2024 - Décision Modificative N°1
Adopté à la majoritéAttribution d'Une Subvention d'Investissement Exceptionnelle A l'Association Gymnastique Club la Roche-Sur-Yon (gcry)
Adopté à l'unanimitéDemande de Subventions pour l'Installation de Projecteurs Led au Théâtre Municipal
Adopté à l'unanimitéAttribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association Départementale de Protection Civile de Vendée - Antenne de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéAffectation du Résultat de Fonctionnement 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes
Adopté à la majoritéGroupement de Commandes — Fourniture, Installation, Configuration, et Maintenance des Réseaux Téléphoniques et des Equipements Actifs
Adopté à l'unanimitéConvention de Partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux Portant sur la Connaissance et le Suivi de la Faune et de la Flore sur le Territoire Yonnais
Adopté à l'unanimitéTarifs des Locations de Salles des Maisons de Quartier - Création d'Un Nouveau Tarif en Lien avec les Mauvaises Utilisations des Alarmes par les Locataires
Adopté à l'unanimitéTerritoire Engagé Climat Air Énergie — Demande de Labellisation et Approbation du Plan d'Actions
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics et Concessions — Autorisation de Signature d'Avenants
Adopté à l'unanimitéBourg — Sous-La Roche - Bail Commercial au Profit de l'Exploitant du Fonds 16 et 18 Place Delphin Tudeau
Adopté à l'unanimitéTravaux de Paysage sur le Domaine Public et Privé - Attribution et Autorisation de Signature du Marché
Adopté à l'unanimitéGroupement de Commandes — Fourniture, Fabrication, Transport et Mise en Œuvre d'Enrobés Coulés à Froid
Adopté à l'unanimitéStade Ladoumègue — Rénovation de la Tour de Chronométrie, des Vestiaires et des Sanitaires sous Tribunes - Validation du Programme de l'Opération et Demande de Subvention
Adopté à l'unanimitéAnnulation du Remboursement de l'Avance Attribuée A la Roche Vendée Basket Club
Adopté à l'unanimitéRéalisation du Plateau Sportif — Moulin Rouge - Participation Financière de l'Adamad
Adopté à l'unanimitéContrats d'Exploitation de l'Image de Sportifs - Melissa Osouf - Romain Mornet
Adopté à l'unanimitéConvention de Placement Exterieur entre le Spip Vendée et l'Atelier et Chantier d'Insertion
Adopté à l'unanimitéPrestations des Repas Fournis par le Cmr à Destination du Cias, du CCAS et de l'Agglomération
Adopté à l'unanimitéPlan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) Échéance 4 - Approbation du Dossier Finalisé
Adopté à l'unanimitéPARTICIPATION AU FESTIVAL ARTSCENE DE DRUMMONDVILLE (CANADA, QUEBEC) ET FORMATION CROISÉE DANSE DU 1er AU 13 AOUT 2024
Adopté à l'unanimitéLes Nuits Menteuses 2024 — Convention avec l'Association "le Menteur Volontaire" pour l'Organisation du Festival
Adopté à l'unanimité" Boussole des Jeunes " — Renouvellement de la Convention de Partenariat
Adopté à l'unanimitéJardin'Art 2024 — Convention de Partenariat avec l'Amaqy
Adopté à l'unanimitéRèglement des Temps de l'Enfant
Adopté à l'unanimitéRenouvellement de la Labellisation du Centre Information Jeunesse
Adopté à l'unanimitéDéplacement d'Une Délégation de la Ville à Bruxelles dans le Cadre de la Formation aux Fonctionnements Européens et Élections Européennes
Adopté à l'unanimitéApprobation de la Transformation du Syndicat Mixte Gigalis en Groupement d'Intêret Public
Adopté à l'unanimitéModification des Conditions de Gratuité du Stationnement en Ouvrage et sur Voirie
Adopté à l'unanimitéModification du Schéma de Mutualisation — Annexe 4 " Utilisation des Données Ads "
Adopté à l'unanimitéGroupement de Commandes — Fourniture de Signalisation Verticale et Équipements de Sécurité
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