3 avril 2024

Cession au Profit de Monsieur Yohann Jean et Madame Manon Carradu d'Une Emprise Foncière Nue - Rue Raymond Bossis Lotissement de la Maison Neuve des Landes

Acquisition d'Une Emprise Foncière à Usage de Voirie Auprès de la Sasu Capwest Groupe - Rue Olof Palme - Délibération Modificative

Cession d'Un Ensemble Immobilier au Profit de la SCI Chloé - 20 Rue Flora Tristan - Délibération Modificative

Cession d'Une Emprise Foncière au Profit de Monsieur Jean-Pierre Blanchard et Madame Christele Chevillon - Impasse de la Grange Lotissement de la Maison Neuve des Landes

Prir de la Vigne — Aux-Roses - Cession d'Une Emprise Foncière au Profit de Vendée Habitat Rue Emile Gabory - Quartier du Bourg-Sous-La-Roche

Convention de Servitude au Profit de Enedis - Aménagement Techniques - Route de Mouilleron

Acquisition d'Une Emprise Foncière Auprès de Vendée Habitat - Rue des Myosotis Quartier Forges Bacqua

Cession d'Une Emprise Foncière au Profit de Madame Sophie Prou et Servitude- Impasse de la Petite Forge Quartier Forges Bacqua

Acquisition d'Une Emprise Foncière Auprès de Monsieur Christophe Aubret et Madame Chantal Chevillon - Impasse de la Grange Lotissement de la Maison Neuve des Landes

Cession d'Une Emprise Foncière Nue au Profit de Madame Muriel Hurtebize - Boulevard Michel Ange - Quartier des Jaulnières

Approbation du Contrat de Ville Engagements Quartiers 2030

Conventions de Partenariat et Mécénat — la Bicentenaire 2024

Règlement Concours Photos pour le Mois de l'Europe

Modifications de Domanialité — Classement et Déclassements d'Emprises Foncières - Impasse de la Grange Lotissement Maison Neuve des Landes et Boulevard Michel Ange Quartier des Jaulnieres

Aides à la Création et à la Diffusion des Projets Artistiques - Année 2024

Modification de Domanialité — Approbation de Classements et Déclassement

Centre Technique Municipal — Reprise de Matériel

Actualisation des Conditions de Prise en Charge des Frais de Mission des Agents et Élus de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Dénomination des Voies et des Espaces Publics

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Attribution d'Une Subvention Complémentaire à l'Association " Coordination des Clubs de Pétanque "

Convention de Groupement de Commandes — Souscription de Différents Contrats d'Assurance

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association le Menteur Volontaire pour l'Organisation des Nuits Menteuses

Convention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie de l'Évènement " les Z'Ateliers "

Sécurisation des Groupes Scolaires Léonce Gluard, Pyramides, Jean Moulin et Jean Yole - Demandes de Subventions

Convention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie de l'Évènement " les Nuits Menteuses "

Marchés Publics de Travaux, Fournitures et Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Maitrise d'Œuvre pour des Travaux d'Aménagement d'Espaces Publics et d'Entretien de Voirie - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature

Traitement Curatif des Frelons Asiatiques - Autorisation de Signature du Marché

Marche et Course Disco la Bicentenaire — Convention de Partenariat entre la Ville et l'Association le Rire Médecin

Convention de Partenariat avec l'Association Bd Fest

Accompagnement et Conseil en Direction des Projets Artistiques Innovants pour le Territoire - Association Aniaan

Protection Sociale Complémentaire — Convention de Participation pour la Couverture du Risque Prévoyance des Agents de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Conventions entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et le Département de la Vendée pour la Réalisation d'Une Action Collective d'Insertion (ateliers et Chantiers d'Insertion) en Faveur de Bénéficiaires du Rsa et de Jeunes 16-25 Ans Bénéficiaires du Fonds d'Aide aux Jeunes

Convention de Groupement de Commandes — Services de Formation

Parking Napoléon — Instauration des Tarifs du Stationnement Horaire et des Abonnements

Mandat Spécial — Salon de l'Agriculture

Rénovation du Plateau Sportif Pierre Mendès France