1 février 2024

Définition des Zones d'Accélération de Production d'Énergie Renouvelable - Modalités de Concertation

Fourniture de Viandes et Volailles Fraiches - Lancement Procédure - Autorisation Signature des Marchés

Convention de Groupement de Commandes — Fournitures de Mobiliers Urbains - Autorisation de Signature

Aménagement de la Rue Roger Salengro — Section Comprise entre le Giratoire Arago et le Pont Morineau - Demande de Participation Financière et Déclassement du Domaine Public Routier Départemental de la RD 760

Convention Particulière d'Utilisation des Locaux du Cyel par la Compagnie le Menteur Volontaire - Résidence de Création la Fille de l'Eau

Marchés Publics de Travaux, Fournitures et Services - Autorisation de Signature des Avenants

Quartier de la Garenne — Aménagement d'Une Placette et du Square des Victoires

Travaux de Voirie pour le Compte de Tiers

Rétrocession de Deux Bassins d'Orages Publics au Profit de la SAS les Flaneries - Parcelles Section Em Numéros 89 et 90 Rue Philippe Lebon

Convention de Groupement de Commandes — Acquisition de Materiels Informatiques Reconditionnés

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Modification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière - Rue Philippe Lebon

Asl Carré Napoléon — Désignation d'Un Représentant

Prise de Participation de la Saeml Oryon A la SCI les Oies

Convention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie du Festival le Printemps Musical

Convention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie de l'Événement VendHarmonies

Campagne DSIL 2024 — Demandes de Subvention

Conventions d'Occupation du Domaine Public pour les Pylônes de Télécommunication Mobile

Convention de Groupement de Commandes — Services d'Impression sur Différents Supports de Communication

Rapport Annuel des Actions Realisées en 2023 dans le Domaine de l'Accessibilité des Personnes Handicapées

Conventionnement avec le Fonds National de Prevention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles de la Cnracl

Spl Tourisme — Désignation d'Un Représentant au Sein du Conseil d'Administration

Personnel Municipal — Modification des Modalités d'Utilisation du Compte-Épargne Temps

Candidature de la Ville de la Roche — Sur-Yon au Label National "ville Active & Sportive"

Adhésion Centrale d'Achat — Vendee Numérique

Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (sdis) de la Vendée Visant à Favoriser la Disponibilité des Sapeurs Pompiers Volontaires Employés par la Ville de la Roche-Sur-Yon