1 février 2024
26
délibérations
6
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
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Délibérations (26)
Définition des Zones d'Accélération de Production d'Énergie Renouvelable - Modalités de Concertation
Adopté à l'unanimitéFourniture de Viandes et Volailles Fraiches - Lancement Procédure - Autorisation Signature des Marchés
Adopté à l'unanimitéConvention de Groupement de Commandes — Fournitures de Mobiliers Urbains - Autorisation de Signature
Adopté à l'unanimitéAménagement de la Rue Roger Salengro — Section Comprise entre le Giratoire Arago et le Pont Morineau - Demande de Participation Financière et Déclassement du Domaine Public Routier Départemental de la RD 760
Adopté à l'unanimitéConvention Particulière d'Utilisation des Locaux du Cyel par la Compagnie le Menteur Volontaire - Résidence de Création la Fille de l'Eau
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics de Travaux, Fournitures et Services - Autorisation de Signature des Avenants
Adopté à la majoritéQuartier de la Garenne — Aménagement d'Une Placette et du Square des Victoires
Adopté à l'unanimitéTravaux de Voirie pour le Compte de Tiers
Adopté à l'unanimitéRétrocession de Deux Bassins d'Orages Publics au Profit de la SAS les Flaneries - Parcelles Section Em Numéros 89 et 90 Rue Philippe Lebon
Adopté à l'unanimitéConvention de Groupement de Commandes — Acquisition de Materiels Informatiques Reconditionnés
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéModification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière - Rue Philippe Lebon
Adopté à l'unanimitéAsl Carré Napoléon — Désignation d'Un Représentant
Adopté à l'unanimitéPrise de Participation de la Saeml Oryon A la SCI les Oies
Adopté à l'unanimitéConvention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie du Festival le Printemps Musical
Adopté à l'unanimitéConvention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives à la Billetterie de l'Événement VendHarmonies
Adopté à l'unanimitéCampagne DSIL 2024 — Demandes de Subvention
Adopté à l'unanimitéConventions d'Occupation du Domaine Public pour les Pylônes de Télécommunication Mobile
Adopté à l'unanimitéConvention de Groupement de Commandes — Services d'Impression sur Différents Supports de Communication
Adopté à l'unanimitéRapport Annuel des Actions Realisées en 2023 dans le Domaine de l'Accessibilité des Personnes Handicapées
Prend acteConventionnement avec le Fonds National de Prevention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles de la Cnracl
Adopté à l'unanimitéSpl Tourisme — Désignation d'Un Représentant au Sein du Conseil d'Administration
Adopté à l'unanimitéPersonnel Municipal — Modification des Modalités d'Utilisation du Compte-Épargne Temps
Adopté à l'unanimitéCandidature de la Ville de la Roche — Sur-Yon au Label National "ville Active & Sportive"
Adopté à l'unanimitéAdhésion Centrale d'Achat — Vendee Numérique
Adopté à l'unanimitéConvention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (sdis) de la Vendée Visant à Favoriser la Disponibilité des Sapeurs Pompiers Volontaires Employés par la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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