21 décembre 2023

Présentation du Rapport d'Activités 2022

Requalification du Quartier des Halles et Rue Salengro - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants

La Roche — Sur-Yon - Étape du Relais de la Flamme Paralympique - Convention entre Paris 2024 et la Ville de la Roche-Sur-Yon

Convention Annuelle Aein / Ville la Roche-Sur-Yon 2024

Aides à la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Dénomination des Voies et des Espaces Publics

Convention Relative A la Mise en Place du Projet Educatif de Territoire 2023-2026

Prir de la Vigne aux Roses — Avenant N°1 A la Convention avec l'Agence Nationale pour la Renovation Urbaine(anru)

Approbation du Rapport Annuel 2022 du Mandataire Élu Représentant la Ville de la Roche-Sur-Yon au Sein d'Oryon

Modifications de Domanialité — Lancement d'Une Enquete Publique Préalablement au Classement et Déclassement du Domaine Public

Conventions de Partenariat Ma Région Virtuose 2024

Adhésion à la Centrale d'Achats Télécom d'E-collectivités

Convention Cadre Pluriannuelle — Action Cœur de Ville - Avenant N°3

Convention de Groupement de Commandes — Distributeurs de Boissons Chaudes, Froides, de Biscuits et de Confiseries

Dérogation au Repos Dominical - Année 2024

Budget Primitif 2024 — Autorisation de Programme et Credits de Paiement - Fongibilite des Credits - Subventions - Provisions - Etat des Effectifs

Attribution de Subventions au Titre de la Mise à Disposition de Personnel Communal pour l'Annee 2023

Decision Modificative N°2 du Budget Principal et des Budgets Annexes

Admissions en Non Valeurs — Budget Principal et Budgets Annexes

Vote des Taux d'Imposition des Taxes Directes Locales - Année 2024

Acquisition d'Un Ensemble Immobilier Auprès de la Chambre des Notaires de Vendée - 30 Rue Gaston Ramon

Cession de Véhicules et Engins Réformés sur la Plate-Forme Agorastore

ZAC de la Marronniere — Cession Fonciere au Profit de la SEM Oryon Deliberation Modificative

Demande de Subventions au Titre du Fram et du Frar pour les Acquisitions et les Restaurations du Musée - Annee 2023

Mises à Disposition de Salles Municipales en Périodes Pré-Électorales et Électorales

Acquisition Auprès de Madame et Monsieur Rabreaud de la Parcelle Yc 125 Située Route des Essarts Gouin pour la Création d'Une Bâche Incendie

Marchés Publics de Travaux, Services et Fournitures - Autorisation de Signature d'Avenants et Rectificatif

Programme Previsionnel 2024 de l'Action Internationale et Europeenne de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Convention de Mandat avec l'Association Break Dance Yonnaise pour la Vente de Billets pour le Spectacle "vivantes" de la Compagnie sPoart

Convention Forfait Post Stationnement 2024-2026 avec l'Antai - Autorisation de Signature

Convention Régissant les Relations entre la Roche-Sur-Yon Agglomération, la Ville, le CCAS et le Cias

Convention entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et Face Vendée Visant à Lutter Contre le Décrochage Scolaire dans le Cadre de l'Action " au Collège, On s'Allège !"