7 novembre 2023
33
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
6
Social & Santé
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Délibérations (33)
Révision du PLU — Avis du Conseil Municipal Avant Approbation de la Roche-Sur-Yon Agglomération
Adopté à la majoritéCession d'Un Ensemble Immobilier au Profit de la Saeml Oryon - Rues Pasteur et Anatole France
Adopté à l'unanimitéConvention de Servitude Enedis — Aménagements Techniques - Rue Pierre Gilles de Gennes
Adopté à l'unanimitéBail Emphytéotique au Profit de Grtgaz — le Petit Fief
Adopté à l'unanimitéCession d'Un Ensemble Immobilier Situé 20 Rue Watt au Profit de Monsieur Tessier
Adopté à l'unanimitéPRIR — CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU PROFIT DE LA SAEML ORYON - 64 et 68 RUE DU MARÉCHAL JUIN
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéRapport 2023 sur la Situation en Matière d'Égalité Femmes-Hommes
Prend acteConvention de Mandat avec la Région Pays de la Loire - la Folle Journée de Nantes en Région
Adopté à l'unanimitéProtocole Transactionnel entre la Ville et Monsieur Cochelin
Adopté à l'unanimitéApplication des Majorations aux Indemnités Allouées aux Élus Municipaux
Adopté à la majoritéSpl Destination la Roche — Sur-Yon - Gouvernance Temporaire - Retrait d'Un Représentant de la Ville au Sein du Conseil d'Administration
Adopté à la majoritéGarantie d'Un Emprunt de 150 000 Euros Souscrit par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Roche-Sur-Yon sur le Budget EhpadYon Auprès du Crédit Agricole pour Financer le Programme d'Investissement 2023
Adopté à l'unanimitéAvis Conforme de la Commune de la Roche — Sur-Yon pour un Emprunt d'Un Montant de 150 000 Euros Realisé par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Adopté à l'unanimitéContribution aux Fonds de Solidarité des Collectivités Françaises Suite à la Tempête Daniel en Libye
Adopté à l'unanimitéExonération des Droits de Mutation dans le Cadre de l'Augmentation du Capital Social de la Saeml Oryon
Adopté à l'unanimitéConvention entre l'État, le Conseil Départemental de la Vendée, Pôle Emploi et la Ville - Mise en Oeuvre des Ateliers et Chantiers d'Insertion
Adopté à l'unanimitéRapport Social Unique de la Roche-Sur-Yon
Prend acteRéglement Intérieur, Conditions Générales d'Utilisation (cgu) et Création du Comité de Validation du Budget Participatif de la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à la majoritéReversement de l'Excédent 2022 du Budget Annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres au Budget Principal
Adopté à la majoritéDébat d'Orientations Budgétaires pour le Budget 2024
Prend acteDéploiement d'Abris Vélos à Proximité des Équipements Sportifs de la Ville - Demandes de Subventions
Adopté à l'unanimitéRénovation de la Piste d'Athlétisme du Stade Jules Ladoumègue - Approbation des Études d'Avant-projet (avp)
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics de Travaux, Fournitures et Services - Autorisation de Signatures des Avenants
Adopté à l'unanimitéRapport sur la Situation de la Collectivité en Matière de Développement Durable
Prend acteRequalification du Bourg — Sous-La-Roche - Acquisition Auprès de Madame et Monsieur Maindron d'Un Ensemble Immobilier et d'Un Parking 16 et 18 Place Delphin Tudeau
Adopté à l'unanimitéParc Expo des Oudairies et Salle des Fêtes du Bourg-Sous-La Roche - Évolution des Prises en Charge Financières par la Collectivité pour des Utilisations Associatives
Adopté à l'unanimitéConvention Portant Adhésion de la Ville de la Roche-Sur-Yon au Socle Commun de Prestations du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
Adopté à l'unanimitéCourse et Marche Féminine "la Joséphine 2023" - Avenant N°5 à la Convention de Partenariat entre la Ville et la Ligue Contre le Cancer
Adopté à l'unanimitéEntretien des Espaces Verts et des Espaces Naturels - Autorisation de Signature de la Convention de Groupement de Commandes
Adopté à la majoritéIndemnités Allouées aux Élus Municipaux dans le Respect de l'Enveloppe Indemnitaire Globale sans Majoration
Adopté à la majoritéConvention de Transfert de Gestion de la Toiture du Groupe Scolaire Laënnec en Vue de la Réalisation et de l'Exploitation d'Une Centrale Solaire Photovoltaïque - Commune de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéConvention entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et Face Vendée Visant à Favoriser l'Accès aux Droits Via l'Inclusion Numérique
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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