7 novembre 2023

Révision du PLU — Avis du Conseil Municipal Avant Approbation de la Roche-Sur-Yon Agglomération

Cession d'Un Ensemble Immobilier au Profit de la Saeml Oryon - Rues Pasteur et Anatole France

Convention de Servitude Enedis — Aménagements Techniques - Rue Pierre Gilles de Gennes

Bail Emphytéotique au Profit de Grtgaz — le Petit Fief

Cession d'Un Ensemble Immobilier Situé 20 Rue Watt au Profit de Monsieur Tessier

PRIR — CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU PROFIT DE LA SAEML ORYON - 64 et 68 RUE DU MARÉCHAL JUIN

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Rapport 2023 sur la Situation en Matière d'Égalité Femmes-Hommes

Convention de Mandat avec la Région Pays de la Loire - la Folle Journée de Nantes en Région

Protocole Transactionnel entre la Ville et Monsieur Cochelin

Application des Majorations aux Indemnités Allouées aux Élus Municipaux

Spl Destination la Roche — Sur-Yon - Gouvernance Temporaire - Retrait d'Un Représentant de la Ville au Sein du Conseil d'Administration

Garantie d'Un Emprunt de 150 000 Euros Souscrit par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Roche-Sur-Yon sur le Budget EhpadYon Auprès du Crédit Agricole pour Financer le Programme d'Investissement 2023

Avis Conforme de la Commune de la Roche — Sur-Yon pour un Emprunt d'Un Montant de 150 000 Euros Realisé par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Contribution aux Fonds de Solidarité des Collectivités Françaises Suite à la Tempête Daniel en Libye

Exonération des Droits de Mutation dans le Cadre de l'Augmentation du Capital Social de la Saeml Oryon

Convention entre l'État, le Conseil Départemental de la Vendée, Pôle Emploi et la Ville - Mise en Oeuvre des Ateliers et Chantiers d'Insertion

Rapport Social Unique de la Roche-Sur-Yon

Réglement Intérieur, Conditions Générales d'Utilisation (cgu) et Création du Comité de Validation du Budget Participatif de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Reversement de l'Excédent 2022 du Budget Annexe Service Extérieur des Pompes Funèbres au Budget Principal

Débat d'Orientations Budgétaires pour le Budget 2024

Déploiement d'Abris Vélos à Proximité des Équipements Sportifs de la Ville - Demandes de Subventions

Rénovation de la Piste d'Athlétisme du Stade Jules Ladoumègue - Approbation des Études d'Avant-projet (avp)

Marchés Publics de Travaux, Fournitures et Services - Autorisation de Signatures des Avenants

Rapport sur la Situation de la Collectivité en Matière de Développement Durable

Requalification du Bourg — Sous-La-Roche - Acquisition Auprès de Madame et Monsieur Maindron d'Un Ensemble Immobilier et d'Un Parking 16 et 18 Place Delphin Tudeau

Parc Expo des Oudairies et Salle des Fêtes du Bourg-Sous-La Roche - Évolution des Prises en Charge Financières par la Collectivité pour des Utilisations Associatives

Convention Portant Adhésion de la Ville de la Roche-Sur-Yon au Socle Commun de Prestations du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée

Course et Marche Féminine "la Joséphine 2023" - Avenant N°5 à la Convention de Partenariat entre la Ville et la Ligue Contre le Cancer

Entretien des Espaces Verts et des Espaces Naturels - Autorisation de Signature de la Convention de Groupement de Commandes

Indemnités Allouées aux Élus Municipaux dans le Respect de l'Enveloppe Indemnitaire Globale sans Majoration

Convention de Transfert de Gestion de la Toiture du Groupe Scolaire Laënnec en Vue de la Réalisation et de l'Exploitation d'Une Centrale Solaire Photovoltaïque - Commune de la Roche-Sur-Yon

Convention entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et Face Vendée Visant à Favoriser l'Accès aux Droits Via l'Inclusion Numérique