19 septembre 2023

Acquisition Auprès de Monsieur Dubroca d'Une Portion de Voirie - Impasse Jean Perrin

ZAC de la Marronnière — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (cracl)

Cession d'Un Ensemble Immobilier au Profit de Madame Batelli - 20 Rue Flora Tristan

Cession d'Une Emprise Foncière au Profit du Groupe Réalités - Rue des Sables

Cession d'Une Emprise Foncière au Profit du Gfa la Brecholière - les Bruyères à la Chaize-Le-Vicomte

Convention de Servitude au Profit de Énédis - Aménagement Techniques - Rue Pierre Gilles de Gennes

Acquisition des Parcelles P 603 — P 609 - Dz 21 Appartenant à Bmp - Lotissements Maison Neuve des Landes 1 et 3

Requalification du Quartier de Saint — André d'Ornay - Acquisition d'Un Ensemble Immobilier Auprès de la Caisse d'Épargne et de Prévoyance Bretagne-Pays de Loire - 228 Rue Roger Salengro

Concession d'Aménagement du Quartier des Halles - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (cracl)

Conventions de Partenariat — " la Joséphine " 2023

Gestion des Services Publics Délégués — Examen des Rapports 2022 des Délégataires Après Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Renouvellement Partiel du Conseil des Sages - Année 2023

Îlot de la Poste — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (cracl)

Convention Ville en Poésie — Printemps des Poètes

Adoption du Règlement Intérieur du Cyel

Modification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière - Rue Proudhon

Programme de Réussite Éducative — Approbation des Actions 2023 - Modalités Financières et Contractuelles

Convention de Dépôt — Vente Boutique "la Joséphine" - Avenant N°1

Construction du Futur Carré de lHotel de Ville et d'Agglomération et du Nouveau Musée Espace Napoléon - Attribution et Autorisation de Signature des Lots N° 6a et 23

Divers Travaux d'Aménagements d'Espaces Publics - Autorisation de Signature de la Convention de Groupement de Commandes et des Accords Cadres

Convention Territoriale Globale 2022 — 2026 - Avenant N°1 - Autorisation de Signature

Acquisition de Fournitures et Livres Scolaires - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marché

Marchés Publics de Travaux, Services et Fournitures - Autorisation de Signature d'Avenants

Acquisition d'Une Emprise Foncière Auprès de SNCF Réseau - Boulevard du Maréchal Leclerc

Convention de Mise A Disposition de Locaux pour la Création du Bureau des Naissances au Centre Hospitalier Départemental de la Vendée

Demande de Subventions Fse pour l'Opération " Mise en Situation de Travail en Atelier et Chantier d'Insertion avec un Accompagnement Renforcé du 01/01/2022 au 31/12/2025 "

Organisation de lHébergement des Animaux Errants en Fourrière - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marché

Contribution au Fonds de Solidarité des Collectivités Françaises en Soutien aux Victimes du Séisme au Maroc

Adoption du Règlement Intérieur du Théâtre

Adoption du Règlement Intérieur du Musée - Espace Malraux

Conditions et Tarifs d'Utilisation du Théâtre

Conditions et Tarifs d'Utilisation des Espaces du Cyel

Adhésion de la Ville à l'Association du Souvenir Napoléonien

Adhésion de la Ville à l'Association Bouclier Bleu France

La Roche Vendée Basket Club — Avance Remboursable