6 avril 2023

Acquisition et Maintenance de Défibrillateurs Automatisés Externes (dae) - Convention de Groupement de Commandes

Quartier Trois — Ponts / Sully / Jacquard - Définition des Objectifs Poursuivis et des Modalités de la Concertation Préalable A la Création d'Une Zone d'Aménagement Concerté

Cession d'Une Emprise Foncière au Profit du Groupe Porte Dauphine Automobiles - Rue Duchesne de Denant

Aménagement des Liaisons Douces Ramon / Salengro / Leclerc - Phase 2 - Demandes de Subventions

Cession Foncière au Profit de la Société Rsy Place Napoléon

Prir — Acquisition d'Un Ensemble Immobilier 64 Rue du Marechal Juin Auprès de Madame le Maur

Restructuration et Extension du Groupe Scolaire Montjoie - Attribution des Marchés de Travaux - Lots 3 et 4

Aménagements Techniques — la Berthelière à Dompierre sur Yon - Convention de Servitude au Profit de Enedis

Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilières pour l'Année 2022

Acquisition Foncière Auprès du Syndicat des Copropriétaires de l'Immeuble du Clos des Charmes 45 Rue Roger Salengro

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Avis sur le Projet de Programme Local de lHabitat 2023-2028

Application des Majorations aux Indemnités Allouées aux Élus Municipaux (rectificatif)

Médiation Préalable Obligatoire — Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Vendée

Dénomination des Voies et des Espaces Publics

Modification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière - Rue du Maréchal Lyautey

Dispositif Art Vacances — Adoption du Règlement Intérieur

Modification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière - Rue Jean Jaurès

Renouvellement d'Agrément Auprès de l'Agence du Service Civique

Convention de Partenariat dans le Cadre du Déploiement du Projet "boussole des Jeunes"

Adhésion de la Ville à l'Association des Archivistes Français (aaf) et Désignation d'Un Représentant

Course Disco la Bicentenaire — Convention de Partenariat entre la Ville et l'Association le Rire Médecin

Convention de Partenariat avec l'Association Bd Fest

Adhésion A l'Association des Professionnels de la Restauration "agores"

Organisation d'Un Colloque Napoléon III — Convention de Partenariat avec l'Association du Souvenir Napoléonien

Aménagements Techniques Chemin Armand Thouzeau - Conventions de Servitude au Profit du Sydev

Acquisition et Maintenance de Bornes Wifi - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marché

Signature de la Charte Européenne de l'Égalite des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale pour la Ville de la Roche-Sur-Yon

Construction du Futur Carré de lHotel de Ville et d'Agglomération et du Nouveau Musée Espace Napoléon - Attribution et Autorisation de Signature des Marchés

Marchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Requalification de la Rue Salengro — Phase 2 - Lancement de la Procédure de Consultation et Autorisation de Signature des Marchés

Acquisition de Licences Logicielles d'Occasion - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marché

Prévention de la Délinquance — Demandes de Subventions au Titre du Fonds Interministériel 2023

Contribution au Fonds de Solidarités des Collectivités Françaises Suite au Séisme en Turquie et en Syrie

Tarif des Concessions dans les Cimetières - Création d'Un Nouveau Tarif Solidarité

Évolution des Tarifs de Restauration Scolaire pour les Intervenants

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association Vendée Cheval

Services de Transports Non Réguliers de Personnes pour les Écoles Yonnaises et les Activités - Lancement de la Procédure de Consultation et Autorisation de Signature du Marché

Dépénalisation et Décentralisation du Stationnement Payant sur Voirie

Accueil de Volontaires en Mission d'Intérêt Général dans le Cadre du Snu (service National Universel)

Adhésion à la Mission Écoter — France et Territoires Numériques

Crématorium de la Roche — Sur-Yon - Avenant N°4 au Contrat de Délégation de Service Public