2 février 2023

Dénomination des Voies et des Espaces Publics

Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modifications

Procédure d'Élaboration des Périmètres Délimités des Abords (pda) des Monuments Historiques - Avis de la Commune

Désignation des Représentants du Conseil au Sein de la Saeml Oryon

Désignation des Élus dans Différents Organismes

Modifications de Domanialité — Déclassements d'Emprises Foncières Non Bâties - Rue des Sables et Impasse de l'Ile d'Elbe

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Application des Majorations aux Indemnités Allouées aux Élus Municipaux

Autorisation des Administrateurs A Approuver l'Entrée d'Oryon au Capital de la SAS Atinéa

Étude des Déplacements Ville de la Roche-Sur-Yon - Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Convention de Groupement de Commandes

Création d'Un Poste de 17ème Adjoint au Maire

Prir de la Vigne — Aux-Roses - Cession d'Une Emprise Foncière au Profit de Vendée Habitat Afin de Reconstituer l'Offre de Logements

Restructuration et Extension du Groupe Scolaire Montjoie - Attribution des Marchés de Travaux

Cession Foncière au Profit de la Société Atlantic - Délibération Complémentaire

Prir de la Vigne — Aux-Roses - Acquisition d'Une Emprise Foncière Située A la Marronnière Auprès de la Société Oryon

Production Horticole du Lycée Nature — Convention de Partenariat

Marchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Territoire Engagé pour la Nature (ten) — Présentation du Plan d'Actions et Sollicitation de Financements

Territoire Engagé pour la Nature (ten) — Présentation du Plan d'Actions et Sollicitation de Financements

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE — SUR-YON ET LE COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS (COSeL)

Société d'Économie Mixte Oryon — Modification du Capital Social

Rapport Annuel des Actions Realisées en 2022 dans le Domaine de l'Accessibilité des Personnes Handicapées

Fourniture de Produits Appertisés et de Produits d'Épicerie Conventionnels ou Issus de l'Agriculture Biologique - Convention de Groupement de Commandes

Projet Culturel de Territoire 2023-2029

Contrats de Valorisation de l'Image de Sportifs de Haut Niveau - Mélissa Osouf et Romain Mornet

Rénovation du Stade d'Athlétisme Jules Ladoumègue - Approbation du Nouveau Programme et de l'Enveloppe Financière Prévisionnelle Affectée aux Travaux

Délégation d'Attributions au Maire dans le Cadre de l'Article l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Élection du 17ème Adjoint

Demandes de Subventions au Titre de la DSIL 2023

Demande de Subvention pour la Rénovation de l'Eglise Saint-Louis (phase 3 - Choeur et Chapelles)

Cession au Profit de Podeliha et Sccv la Parenthèse d'Un Délaissé d'Espace Vert Impasse de l'Ile d'Elbe

Programme Prévisionnel 2023 de l'Action Internationale et Européenne de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Organisation et Composition des Commissions Municipales

Indemnités Allouées aux Élus Municipaux dans le Respect de l'Enveloppe Indemnitaire Globale sans Majoration