2 février 2023
34
délibérations
11
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Dénomination des Voies et des Espaces Publics
Adopté à l'unanimitéRèglement Intérieur du Conseil Municipal - Modifications
Adopté à l'unanimitéProcédure d'Élaboration des Périmètres Délimités des Abords (pda) des Monuments Historiques - Avis de la Commune
Adopté à l'unanimitéDésignation des Représentants du Conseil au Sein de la Saeml Oryon
Adopté à l'unanimitéDésignation des Élus dans Différents Organismes
Adopté à l'unanimitéModifications de Domanialité — Déclassements d'Emprises Foncières Non Bâties - Rue des Sables et Impasse de l'Ile d'Elbe
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéApplication des Majorations aux Indemnités Allouées aux Élus Municipaux
Adopté à l'unanimitéAutorisation des Administrateurs A Approuver l'Entrée d'Oryon au Capital de la SAS Atinéa
Adopté à l'unanimitéÉtude des Déplacements Ville de la Roche-Sur-Yon - Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéCréation d'Un Poste de 17ème Adjoint au Maire
Adopté à la majoritéPrir de la Vigne — Aux-Roses - Cession d'Une Emprise Foncière au Profit de Vendée Habitat Afin de Reconstituer l'Offre de Logements
Adopté à l'unanimitéRestructuration et Extension du Groupe Scolaire Montjoie - Attribution des Marchés de Travaux
Adopté à l'unanimitéCession Foncière au Profit de la Société Atlantic - Délibération Complémentaire
Adopté à l'unanimitéPrir de la Vigne — Aux-Roses - Acquisition d'Une Emprise Foncière Située A la Marronnière Auprès de la Société Oryon
Adopté à l'unanimitéProduction Horticole du Lycée Nature — Convention de Partenariat
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants
Adopté à l'unanimitéTerritoire Engagé pour la Nature (ten) — Présentation du Plan d'Actions et Sollicitation de Financements
Adopté à l'unanimitéTerritoire Engagé pour la Nature (ten) — Présentation du Plan d'Actions et Sollicitation de Financements
Adopté à l'unanimitéCONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE — SUR-YON ET LE COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS (COSeL)
Adopté à l'unanimitéSociété d'Économie Mixte Oryon — Modification du Capital Social
Adopté à l'unanimitéRapport Annuel des Actions Realisées en 2022 dans le Domaine de l'Accessibilité des Personnes Handicapées
Prend acteFourniture de Produits Appertisés et de Produits d'Épicerie Conventionnels ou Issus de l'Agriculture Biologique - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéProjet Culturel de Territoire 2023-2029
Adopté à l'unanimitéContrats de Valorisation de l'Image de Sportifs de Haut Niveau - Mélissa Osouf et Romain Mornet
Adopté à l'unanimitéRénovation du Stade d'Athlétisme Jules Ladoumègue - Approbation du Nouveau Programme et de l'Enveloppe Financière Prévisionnelle Affectée aux Travaux
Adopté à l'unanimitéDélégation d'Attributions au Maire dans le Cadre de l'Article l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Adopté à l'unanimitéÉlection du 17ème Adjoint
Demandes de Subventions au Titre de la DSIL 2023
Adopté à l'unanimitéDemande de Subvention pour la Rénovation de l'Eglise Saint-Louis (phase 3 - Choeur et Chapelles)
Adopté à l'unanimitéCession au Profit de Podeliha et Sccv la Parenthèse d'Un Délaissé d'Espace Vert Impasse de l'Ile d'Elbe
Adopté à l'unanimitéProgramme Prévisionnel 2023 de l'Action Internationale et Européenne de la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéOrganisation et Composition des Commissions Municipales
Adopté à la majoritéIndemnités Allouées aux Élus Municipaux dans le Respect de l'Enveloppe Indemnitaire Globale sans Majoration
Adopté à l'unanimité
Document intégral
859 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
Dataset Identifier
218501914_deliberations-conseil-municipal-vlrsy
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Follow
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
📬 Suivre La Roche-sur-Yon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.