13 décembre 2022

Vote des Taux d'Imposition des Taxes Directes Locales - Année 2023

Attribution de Subventions au Titre de la Mise A Disposition de Personnel Communal pour l'Année 2022

Budget Primitif 2023 — Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Fongibilité des Crédits - Subventions - Provisions - États des Effectifs

Programme d'Intérêt Régional de la Vigne aux Roses (prir)- Attribution d'Une Subvention dans le Cadre de la Démarche Culturelle Prir

Décision Modificative N°2 de 2022 — Budget Primitif et Budgets Annexes

Fourniture de Produits Horticoles et de Végétaux

Convention Relative A l'Édition 2023 de la Folle Journée en Région - Ville de la Roche-Sur-Yon

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Modification de Domanialité — Lancement d'Une Enquête Publique Préalablement au Déclassement du Domaine Public

Enseignement Catholique — Participation Financière de la Ville -

Église Saint — Louis - Validation de l'Avant-projet Définitif des Travaux du Choeur et des Chapelles Latérales

Marchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Avenants

Demande de Subventions au Titre du Frar et du Fram pour les Acquisitions et Restaurations des Oeuvres du Musée : Année 2022

Acquisition Auprès de la Société West Finances d'Une Parcelle A Usage de Voirie pour Classement dans le Domaine Public - Rue Olof Palme

Création d'Une Continuité Piétonne entre le Lycée Nature et le Quartier de l'Annexe - Constitution d'Une Servitude de Passage

CONVENTION AVEC VENDÉE EAU ET LE SyDEV POUR LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE AVIRÉZO

Engagement d'Une Démarche Territoire Engagé Climat Air Énergie de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Convention Ville Amie des Enfants avec Unicef France

Noël en Fête — Convention de Partenariat

Convention de Partenariat Ville Ccas — Caf-Amaqy 2023-2024

Règlement Intérieur sur l'Utilisation des Moyens Informatiques et des Outils de Télécommunication

Convention de Partenariat Passeport du Civisme