13 décembre 2022
22
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (22)
Vote des Taux d'Imposition des Taxes Directes Locales - Année 2023
Adopté à l'unanimitéAttribution de Subventions au Titre de la Mise A Disposition de Personnel Communal pour l'Année 2022
Adopté à l'unanimitéBudget Primitif 2023 — Autorisations de Programme et Crédits de Paiements - Fongibilité des Crédits - Subventions - Provisions - États des Effectifs
Programme d'Intérêt Régional de la Vigne aux Roses (prir)- Attribution d'Une Subvention dans le Cadre de la Démarche Culturelle Prir
Adopté à l'unanimitéDécision Modificative N°2 de 2022 — Budget Primitif et Budgets Annexes
Adopté à la majoritéFourniture de Produits Horticoles et de Végétaux
Adopté à l'unanimitéConvention Relative A l'Édition 2023 de la Folle Journée en Région - Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéModification de Domanialité — Lancement d'Une Enquête Publique Préalablement au Déclassement du Domaine Public
Adopté à l'unanimitéEnseignement Catholique — Participation Financière de la Ville -
Adopté à la majoritéÉglise Saint — Louis - Validation de l'Avant-projet Définitif des Travaux du Choeur et des Chapelles Latérales
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Avenants
Adopté à la majoritéDemande de Subventions au Titre du Frar et du Fram pour les Acquisitions et Restaurations des Oeuvres du Musée : Année 2022
Adopté à l'unanimitéAcquisition Auprès de la Société West Finances d'Une Parcelle A Usage de Voirie pour Classement dans le Domaine Public - Rue Olof Palme
Adopté à l'unanimitéCréation d'Une Continuité Piétonne entre le Lycée Nature et le Quartier de l'Annexe - Constitution d'Une Servitude de Passage
Adopté à l'unanimitéCONVENTION AVEC VENDÉE EAU ET LE SyDEV POUR LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE AVIRÉZO
Adopté à l'unanimitéEngagement d'Une Démarche Territoire Engagé Climat Air Énergie de la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéConvention Ville Amie des Enfants avec Unicef France
Adopté à l'unanimitéNoël en Fête — Convention de Partenariat
Adopté à l'unanimitéConvention de Partenariat Ville Ccas — Caf-Amaqy 2023-2024
Adopté à l'unanimitéRèglement Intérieur sur l'Utilisation des Moyens Informatiques et des Outils de Télécommunication
Adopté à l'unanimitéConvention de Partenariat Passeport du Civisme
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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