10 novembre 2022

Convention Relative à l'Édition 2023 de " la Folle Journée de Nantes en Région " au Vendéspace

Convention d'Objectifs et de Moyens entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Spl Destination la Roche-Sur-Yon

Dérogation au Repos Dominical - Année 2023

Aides à la Création, à la Diffusion et aux Projets Artistiques 2022

Aides à la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades - Modification des Règlements et de la Charte Architecturale

Augmentation de Capital de la Spl Destination la Roche-Sur-Yon

Approbation du Rapport Annuel 2021 du Mandataire Élu Représentant la Ville de la Roche-Sur-Yon au Sein d'Oryon

Gestion des Services Publics Délegués — Examen des Rapports 2021 des Délégataires Après Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Permis de Louer (déclaration Mise en Location) - Prolongation de l'Expérimentation

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité Femmes - Hommes

Acquisition Auprès de la SAS M.v.l Immo d'Un Local Commercial Situé 46 Rue Émile Zola à la Roche-Sur-Yon

Révision du Plan Local d'Urbanisme — Bilan de la Concertation Avant Arrêt du Projet par la Roche-Sur-Yon Agglomération

Aménagements Techniques — Rue de Saint André d'Ornay - Convention de Servitude au Profit de Grdf

Cession de Véhicules et d'Engins Réformés sur la Plate-Forme Agorastore

Aménagement de la Rue Salengro et des Abords Ilôt de la Poste - Imputation en Section d'Investissement des Dépenses Annexes aux Travaux

Cession au Profit de Monsieur Schram et Madame Meynckens d'Un Ensemble Immobilier - 20 Rue Flora Tristan

Aménagements Paysagers du Boulevard Guitton - Exonération de Pénalités

Refonte et Maintenance du Site Internet de la Ville et de l'Agglomération de la Roche-Sur-Yon - Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marché

Marchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Rapport sur la Situation de la Collectivité en Matière de Développement Durable

Course et Marche Féminine "la Joséphine 2022" - Avenant N°4 à la Convention de Partenariat entre la Ville et la Ligue Contre le Cancer

Noël en Fête 2022 — Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Saeml Oryon

Mission de Coordination en Matière de Sécurité et de Protection de la Santé (csps) pour les Travaux de Voirie et Réseaux Divers- Convention de Groupement de Commandes

Débat d'Orientations Budgétaires pour le Budget 2023