22 septembre 2022

Acquisition d'Une Emprise Foncière Auprès de la Snc Domaine Charlotte (axiom Promoteur) - Route des Sables

Opération "le Carré Foch" — Cession d'Un Ensemble Immobilier au Profit de l'Epf de la Vendée pour la Réalisation d'Un Programme de Logements

Convention de Servitude au Profit de Grdf - Aménagements Techniques - Rue des Myosotis

Échange Foncier entre la Ville de La — Roche-Sur-Yon et la SAS le Chemin des Terres Noires et Constitution d'Une Servitude - les Landes

ZAC de la Maronnière — Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité

Acquisition des Voiries et Espaces Communs Auprès de la SAS Brossardière Aménagement - les Domaines de la Brossardière Tranches 3 et 4

Cessions Foncières — Impasse Valentin Haüy

Cession Foncière au Profit de la Société European Homes - Rue Auguste Murail et Chemin du Guyon

Aménagement d'Un Giratoire Carrefour Salengro/arago/lavoisier A la Roche-Sur-Yon - Demande de Participation Financière et Déclassement du Domaine Public Routier Départemental de la RD 760

Acquisition d'Une Emprise Foncière Auprès de la Société Sipo Philam - Rue Georges Mazurelle

Cession au Profit de la Société Sepro d'Un Délaissé de Voirie - Rue Calatayud aux Ajoncs

Cession d'Une Emprise Foncière Rue Raymond Bossis

Concession d'Aménagement du Quartier des Halles - Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité Locale (cracl)

Convention de Transfert au Profit de la Ville de la Roche-Sur-Yon des Espaces et Équipements Communs du Lotissement les Petites Bazinières Extension

La Josephine 2022 — Conventions de Partenariat

Aides à la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Régularisation des Opérations d'Inventaire

Requalification du Quartier des Halles — Convention d'Indemnisation d'Un Commerçant

Lutte Contre les Termites — Classement de l'Intégralité du Territoire de la Roche-Sur-Yon en Zone Contaminée

Évolution des Effectifs Municipaux

Îlot de la Poste — Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité

Admission en Non — Valeur et Créances Éteintes

Modification de Domanialité — Approbation de Classements et Déclassements - Principe d'Aliénation d'Une Portion de Chemin Rural

Création de Cheminements Doux sur les Pourtours du Giratoire Salengro / Arago - Demande de Fonds de Concours Modes Doux à la Roche-Sur-Yon Agglomération

Dispositif "préférence Commerce" — Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée

Convention Territoriale Globale CTG 2022-2026- Autorisation de Signature

Échange Foncier entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et SNCF Réseau - Boulevard du Maréchal Leclerc

Marchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Maintenance des Installations et Équipements Techniques - Autorisation de Signature des Marchés

Fourniture de Fruits et Légumes Frais — Lancement de la Procédure et Autorisation de Signature des Marchés

Acquisition d'Une Emprise Foncière Auprès de Monsieur Lorieau - Rue René Couzinet

Programme de Réussite Éducative 2022 — Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et le Centre Communal d'Action Sociale

Garantie de Deux Emprunts de 132 000 Euros (budget Principal) et 280 000 Euros (budget EhpadYon) Souscrits par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Roche-Sur-Yon Auprès de Arkea Banque Entreprises et Institutionnels pour Financer le Programme d'Investissement 2022-2023

Avis du Conseil Municipal pour Deux Emprunts Souscrits par le Centre Communal d'Action Sociale

Projet Scientifique et Culturel du Musée

Contrat Local d'Éducation Artistique et Culturelle 2022-2025

Microcrédit Personnel — Renouvellement des Conventions entre la Ville et Ses Partenaires Bancaires - Crédit Agricole et Crédit Municipal de Nantes

Convention Relative à la Répartition des Recettes Issues des Forfaits Post Stationnement entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Roche-Sur-Yon Agglomération

Adhésions à l'Association Nationale Chantier École et à l'Association Régionale Chantier École Pays de la Loire

Acceptation du Mode de Règlement en Ancv Coupons-Sports