17 mai 2022
26
délibérations
9
Autres decisions
6
Environnement
4
Finances & Budget
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Délibérations (26)
Autorisation des Administrateurs à Approuver l'Engagement d'Oryon au Sein de la SAS Atinéa
Adopté à l'unanimitéAutorisation des Administrateurs à Approuver l'Engagement d'Oryon au Sein de la SAS Arcade Cycles
Adopté à l'unanimitéConvention de Mutualisation avec la Roche-Sur-Yon Agglomération - Accès aux Infrastructures Existantes de l'Opérateur Orange
Adopté à l'unanimitéExonération Temporaire pour l'Occupation du Domaine Public - Quartier des Halles et Foire Mensuelle
Adopté à l'unanimitéContrat de Ville — Programme d'Actions 2022
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéDécision Modificative N°1 de 2022
Adopté à la majoritéMise à Disposition de Locaux par la Ville de la Roche-Sur-Yon au Profit du Cias de l'Agglomération
Adopté à l'unanimitéRequalification des Halles de la Roche — Sur-Yon - Indemnité en Faveur de la Société Cepareso
Adopté à l'unanimitéConvention de Groupement de Commandes pour l'Acquisition de Fournitures et Petits Matériels de Bureau
Adopté à l'unanimitéRénovation de l'École Élémentaire Laënnec - Attribution et Autorisation de Signature des Marchés de Travaux
Adopté à l'unanimitéCréation d'Aménagements Cyclables Boulevard Maréchal Leclerc - Boulevard Stéphane Moreau - Rues Ramon et Wagram - Sollicitation du Fonds de Concours Modes de Déplacements Doux Auprès de la Roche-Sur-Yon Agglomération
Adopté à l'unanimitéGestion des Déchets Issus des Ateliers Techniques de la Ville de la Roche-Sur-Yon - Autorisation de Signature des Marchés
Adopté à l'unanimitéFête de la Biodiversité 2022 — Convention de Partenariat
Adopté à l'unanimitéConstruction du Futur Carré de lHôtel de Ville et d'Agglomération et du Nouveau Musée Espace Napoléon - Attribution du Marché pour le Lot 1 : Curage - Désamiantage - Déconstruction
Adopté à la majoritéSubvention Exceptionnelle à l'Association Vendée Cheval
Adopté à l'unanimitéAffectation du Résultat de Fonctionnement 2021 - Budget Principal et Budgets Annexes
Adopté à la majoritéApprobation du Compte de Gestion 2021 — Budget Principal et Budgets Annexes
Adopté à l'unanimitéVote du Compte Administratif 2021 — Budget Principal et Budgets Annexes
Adopté à la majoritéFestival R.pop 2022 — Conventions de Partenariat
Adopté à l'unanimitéConvention Relative à la Mise à Disposition du Site du Haras de la Vendée à la Ville de la Roche-Sur-Yon dans le Cadre du Festival R.pop 2022
Adopté à l'unanimitéAdhésion de la Ville au Dispositif Pass Culture A Destination des Jeunes
Adopté à l'unanimitéConventions avec le Département de la Vendée Relatives à la Réalisation d'Une Action Collective d'Insertion (atelier et Chantier d'Insertion) pour des Bénéficiaires du Rsa Socle et des Jeunes dans le Cadre du Fonds d'Aide aux Jeunes
Adopté à l'unanimitéSubvention Exceptionnelle pour la Prise A Bail d'Un Local par l'Association Solidarité Vendée Vacances et Aide Vestimentaire
Adopté à l'unanimitéStationnement Payant — Rapport Annuel 2021 du Traitement des Recours Administratifs Préalables Obligatoires
Adopté à l'unanimitéConvention Maison Départementale des Associations de Vendée - Année 2022
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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