29 mars 2022
33
délibérations
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
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Délibérations (33)
Modification de Domanialité — Lancement d'Une Enquete Publique Préalablement au Classement et au Déclassement du Domaine Public
Adopté à l'unanimitéAides A la Création, A la Diffusion et aux Projets Artistiques 2022
Adopté à l'unanimitéConventions de Partenariat et de Mécénat - "la Bicentenaire " 2022
Adopté à l'unanimitéConvention d'Utilisation du Logiciel Imhoweb entre la Ville de la Roche-Sur-Yon, l'Agglomération et le Centre Régional d'Études pour lHabitat de l'Ouest(creha Ouest)
Adopté à l'unanimitéRequalification du Quartier des Halles — Convention d'Indemnisation
Adopté à l'unanimitéDemande de Dénomination de Commune Touristique
Adopté à l'unanimitéModification de la Charte Devantures Commerciales et Terrasses
Adopté à l'unanimitéModification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière Non Batie - Zae des Ajoncs
Adopté à l'unanimitéAides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades
Adopté à l'unanimitéSecteur Trois Ponts / Sully / Jacquard — Avenant A la Convention de Maitrise Foncière avec l'Établissement Public Foncier de la Vendée en Vue de Requalifier le Secteur
Adopté à l'unanimitéGarantie d'Un Emprunt de 3 500 000,00 Euros Souscrit par l'Adapei Aria Vendée Auprès de la Banque Postale pour la Reconstruction et la Réhabilitation de l'Ime des Terres Noires
Adopté à l'unanimitéGestion des Services Publics Délegués — État des Travaux Réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'Année 2021
Adopté à l'unanimitéParticipation de la Commune de la Roche — Sur-Yon au Financement de Travaux d'Étanchéité de la Cuisine du Restaurant Inter-Administratif
Adopté à l'unanimitéBilan des Acquisitions et des Cessions Immobilières pour l'Année 2021
Adopté à l'unanimitéConvention de Partenariat entre la Ville de la Roche sur Yon - Enedis - Sog Solar - Mesure du Potentiel Photovoltaique des Batiments
Adopté à l'unanimitéMarchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signatures des Avenants
Adopté à l'unanimitéAdhésion de la Ville de la Roche — Sur-Yon au Réseau Français des Professionnels des Musées "l'Icom France"
Adopté à l'unanimitéFourniture et Livraison de Carburants — Autorisation de Signature des Marchés
Adopté à l'unanimitéModification du Tableau des Effectifs
Adopté à l'unanimitéConservatoire — École d'Art de la Roche-Sur-Yon - Approbation du Projet d'Établissement 2022-2027
Adopté à l'unanimitéRenouvellement du Classement du " Conservatoire A Rayonnement Départemental " de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéConvention entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et l'Établissement Public de Coopération Culturelle Cinématographique Yonnais
Adopté à l'unanimitéAdhésion de la Ville de la Roche — Sur-Yon A l'Association Avenio Utilisateurs
Adopté à l'unanimitéConvention de Partenariat avec l'Association des Pollinariums de France (apsf)- Pollinarium Sentinelle
Adopté à l'unanimitéConvention d'Objectifs et de Moyens entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Association Graffiti
Adopté à l'unanimitéRedevance d'Occupation du Domaine Public pour les Ouvrages de Transport et de Distribution de Gaz et d'Électricite Due par les Concessionnaires
Adopté à l'unanimitéContrats de Valorisation de l'Image de Sportifs de Haut Niveau
Adopté à l'unanimitéRénovation des Groupes Scolaires Laënnec et Montjoie - Demande de Subvention
Adopté à l'unanimitéSoutien au Peuple Ukrainien — Subvention A l'Association Vendée Ukraine
Adopté à l'unanimitéCréation d'Instances Consultatives du Personnel Communes A la Ville, A l'Agglomération, au Cias et au CCAS de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéConstruction d'Un Pole Solidarités — Approbation de l'Avant Projet Définitif (apd) et du Plan de Financement
Adopté à l'unanimitéSubvention Exceptionnelle au Profit du Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (cidff) pour l'Organisation d'Un Colloque
Adopté à l'unanimitéCommissions Municipales — Modifications
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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