29 mars 2022

Modification de Domanialité — Lancement d'Une Enquete Publique Préalablement au Classement et au Déclassement du Domaine Public

Aides A la Création, A la Diffusion et aux Projets Artistiques 2022

Conventions de Partenariat et de Mécénat - "la Bicentenaire " 2022

Convention d'Utilisation du Logiciel Imhoweb entre la Ville de la Roche-Sur-Yon, l'Agglomération et le Centre Régional d'Études pour lHabitat de l'Ouest(creha Ouest)

Requalification du Quartier des Halles — Convention d'Indemnisation

Demande de Dénomination de Commune Touristique

Modification de la Charte Devantures Commerciales et Terrasses

Modification de Domanialité — Déclassement d'Une Emprise Foncière Non Batie - Zae des Ajoncs

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Secteur Trois Ponts / Sully / Jacquard — Avenant A la Convention de Maitrise Foncière avec l'Établissement Public Foncier de la Vendée en Vue de Requalifier le Secteur

Garantie d'Un Emprunt de 3 500 000,00 Euros Souscrit par l'Adapei Aria Vendée Auprès de la Banque Postale pour la Reconstruction et la Réhabilitation de l'Ime des Terres Noires

Gestion des Services Publics Délegués — État des Travaux Réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'Année 2021

Participation de la Commune de la Roche — Sur-Yon au Financement de Travaux d'Étanchéité de la Cuisine du Restaurant Inter-Administratif

Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilières pour l'Année 2021

Convention de Partenariat entre la Ville de la Roche sur Yon - Enedis - Sog Solar - Mesure du Potentiel Photovoltaique des Batiments

Marchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signatures des Avenants

Adhésion de la Ville de la Roche — Sur-Yon au Réseau Français des Professionnels des Musées "l'Icom France"

Fourniture et Livraison de Carburants — Autorisation de Signature des Marchés

Modification du Tableau des Effectifs

Conservatoire — École d'Art de la Roche-Sur-Yon - Approbation du Projet d'Établissement 2022-2027

Renouvellement du Classement du " Conservatoire A Rayonnement Départemental " de la Roche-Sur-Yon

Convention entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et l'Établissement Public de Coopération Culturelle Cinématographique Yonnais

Adhésion de la Ville de la Roche — Sur-Yon A l'Association Avenio Utilisateurs

Convention de Partenariat avec l'Association des Pollinariums de France (apsf)- Pollinarium Sentinelle

Convention d'Objectifs et de Moyens entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Association Graffiti

Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les Ouvrages de Transport et de Distribution de Gaz et d'Électricite Due par les Concessionnaires

Contrats de Valorisation de l'Image de Sportifs de Haut Niveau

Rénovation des Groupes Scolaires Laënnec et Montjoie - Demande de Subvention

Soutien au Peuple Ukrainien — Subvention A l'Association Vendée Ukraine

Création d'Instances Consultatives du Personnel Communes A la Ville, A l'Agglomération, au Cias et au CCAS de la Roche-Sur-Yon

Construction d'Un Pole Solidarités — Approbation de l'Avant Projet Définitif (apd) et du Plan de Financement

Subvention Exceptionnelle au Profit du Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (cidff) pour l'Organisation d'Un Colloque

Commissions Municipales — Modifications