16 décembre 2021

Gestion des Services Publics Délégués — Examen des Rapports 2020 des Délégataires Après Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Vente de Novembre 2021 sur la Plate — Forme Webencheres

Modification de Domanialité — Approbation d'Un Déclassement Rues Roger Salengro et Monthulet

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades - Prolongation du Dispositif et Modification du Règlement

Convention de Reversement entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Roche-Sur-Yon Agglomeration Projet Urbain Partenarial - 34 Avenue Yitzhak Rabin

Quartier des Halles — Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Organisation du Temps de Travail des Agents de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Expérimentation d'Un Permis de Louer (régime de Déclaration Consécutive à la Mise en Location) sur le Périmètre des Halles de la Roche-Sur-Yon à Compter du 1er Mai 2022

Modification de Domanialité — Approbation d'Un Déclassement Rue Monge

Budget Primitif 2022 — Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Fongibilité des Credits - Subventions - Provisions - État des Effectifs

Vote des Taux d'Imposition des Taxes Directes Locales pour l'Année 2022

Décision Modificative N°2 de 2021 — Budget Principal et Budgets Annexes

Attribution de Subventions au Titre de la Mise A Disposition de Personnel Communal pour l'Année 2021

Restauration de la Lande Humide des Terres Noires - Convention de Financement entre la Ville et l'État

Construction du Futur Carré de lHôtel de Ville et d'Agglomération et du Nouveau Musée Espace Napoléon - Approbation de l'Avant-projet Définitif (apd)

Fourniture de Produits Éco — Responsables de Charcuterie et Produits Traiteurs Autorisation de Signature des Marchés

Prestations Liées aux Travaux — Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marchés

Le Bourg — Sous-La Roche - Approbation de la Convention de Maîtrise Fonciere avec l'Établissement Public Foncier de la Vendée en Vue de Requalifier les Abords de la Place Delphin-Maurice Tudeau

Construction d'Un Pôle " Solidarités " — Validation du Programme - Bâtiment 1

Participation de la Collectivité au Financement de la Protection Sociale Complémentaire des Agents

Convention Régissant les Relations entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Son CCAS - la Roche-Sur-Yon Agglomération et Son Cias

Réalisation de Travaux de Rénovation pour le Local de la Mairie Annexe de la Vigne-Aux-Roses

Modification Simplifiée N°4 du Plan Local d'Urbanisme - Sollicitation de la Roche-Sur-Yon Agglomération pour l'Approbation de la Procédure

Concession de Mobiliers Urbains d'Affichage Publicitaire et de Supports de l'Information Municipale - Attribution et Autorisation de Signature du Contrat de Concession

Convention entre la Ville — la CAF et l'Amaqy

Convention de Partenariat avec la Maison Départementale des Associations de Vendée (mdav)