8 novembre 2021
25
délibérations
7
Autres decisions
5
Environnement
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Dérogation au Repos Dominical des Salariés pour l'Année 2022
Adopté à la majoritéAides A la Création et au Projet Artistique 2021
Adopté à l'unanimitéRequalification du Quartier des Halles — Convention d'Indemnisation
Adopté à l'unanimitéConventions Relatives A l'Édition 2022 de la Folle Journée de Nantes en Région dans la Ville de la Roche-Sur-Yon et au Vendéspace
Adopté à l'unanimitéModification des Statuts de la Roche — Sur-Yon Agglomération
Adopté à l'unanimitéAvis du Conseil Municipal sur le Projet de Schéma de Mutualisation 2021-2026 de la Roche-Sur-Yon Agglomération
Adopté à l'unanimitéRapport Annuel sur la Situation en Matière d'Égalité Femmes - Hommes 2021
Prend acteMarchés Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants
Adopté à l'unanimitéAtlas de la Biodiversité Communale — Appel A Projet
Adopté à l'unanimitéRapport sur la Situation de la Collectivité en Matière de Développement Durable
Prend acteFourniture de Mobiliers Administratifs — Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marchés
Adopté à l'unanimitéFourniture de Moyens d'Impression — Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marchés
Adopté à l'unanimitéAvis Conforme de la Commune de la Roche — Sur-Yon pour un Emprunt d'Un Montant de 200 000 Euros Realisé par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Adopté à l'unanimitéGarantie d'Un Emprunt de 200 000,00 Euros Souscrit par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Roche-Sur-Yon Auprès du Crédit Agricole Atlantique Vendée pour Financer le Programme d'Investissement 2021
Adopté à l'unanimitéConvention Cadre entre le Service Penitentiaire d'Insertion et de Probation de la Vendée et l'Atelier et Chantier d'Insertion de la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéPoursuite du Partenariat entre la Ville, l'État et le Département dans le Cadre de la Permanence Sociale au Commissariat de Police
Adopté à l'unanimitéCourse et Marche Féminine "la Joséphine 2021" - Avenant N°3 A la Convention de Partenariat entre la Ville et la Ligue Contre le Cancer
Adopté à l'unanimitéCentre Municipal de Restauration — Adhésion A l'Association Réso 85
Adopté à la majoritéRévision Libre du Montant de l'Attribution de Compensation A Compter du 1er Janvier 2022
Adopté à l'unanimitéAdhésion au Verger Conservatoire de Pétré
Adopté à l'unanimitéIlot de la Poste /école de Musique/musée - Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité Locale
Adopté à la majoritéConcession d'Aménagement du Quartier des Halles - Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité Locale (cracl)
Adopté à la majoritéZAC de la Marronnière — Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivité Locale
Adopté à l'unanimitéRéhabilitation de l'Ex Ecole Maternelle Malraux en Musée Transitoire - Validation Apd
Adopté à la majoritéDébat d'Orientations Budgétaires pour le Budget 2022
Prend acte📬 Suivre La Roche-sur-Yon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.