3 février 2021
34
délibérations
10
Autres decisions
6
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (34)
Droit de Preemption Urbain — Prolongation des Exonerations du Champ d'Application
Adopté à l'unanimitéDemande de Fonds de Concours Aupres de la Roche-Sur-Yon Agglomeration
Adopté à la majoritéBilan de la Concertation et Arrêt du Projet de Reglement Local de Publicité (rlp)
Adopté à l'unanimitéModification de la Charte du Teletravail Applicable aux Agents de la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéRequalification du Quartier des Halles et de la Centralite Commerciale du Bourg-La-Roche - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants
Adopté à l'unanimitéRealisation de Diagnostics Chaussees et des Accotements - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéMise A Jour de la Liste des Immobilisations Amortissables et Fixation de Leur Duree d'Amortissement
Adopté à la majoritéPru Quartier des Forges — Reconstitution d'Un Lineaire de Cloture - M. et Mme Taing
Adopté à l'unanimitéQuartier les Halles — Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades
Adopté à l'unanimitéCommission Locale d'Evaluation des Charges Transferees (clect) - Designation des Representants de la Commune de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimitéGroupement de Commandes pour une Mission de Conseil en Assurances - Autorisation de Signature de la Convention
Adopté à l'unanimitéMarches Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants
Adopté à la majoritéSignature de Conventions d'Objectifs Conclues entre la Ville et des Associations Culturelles Yonnaises
Adopté à l'unanimitéTraitement Preventif et Curatif Contre les Rongeurs, Insectes et Rampants Hors Reseaux de l'Agglomeration - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéChateau du Plessis — Convention de Raccordement pour une Installation de Consommation d'Electricite
Adopté à l'unanimitéSlime (service Local d'Intervention pour la Maitrise de l'Energie): Signature d'Une Nouvelle Convention Tripartite Ville / Sydev / Cler dans le Cadre de la Prolongation du Dispositif Jusqu'A Fin 2021
Adopté à l'unanimitéTravaux d'Amenagement, de Renovation, de Grosses Reparations, et d'Entretien dans les Batiments - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéAcquisition de Vetements de Travail et d'Equipements de Protection Individuelle - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéContrat de Ville — Prolongation de la Convention Locale d'Utilisation de l'Abattement de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties(tfpb)
Adopté à l'unanimitéEtat des Travaux Realises par la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'Annee 2020
Adopté à l'unanimitéPrir Vigne aux Roses — Convention de Financement avec Vendee Habitat - Local Point d'Information
Adopté à l'unanimitéApprobation du Reglement Budgetaire et Financier
Adopté à l'unanimitéBudget Primitif 2021 — Autorisations de Programme et Credits de Paiement - Fongibilite des Credits - Subventions - Provisions - Vote des Taux d'Imposition 2021 - Etat des Effectifs
Non votéDemandes de Subvention Aupres de l'Etat au Titre de la DSIL 2021
Adopté à l'unanimitéRenouvellement de la Candidature "ville Amie des Enfants" Aupres de l'Unicef
Adopté à l'unanimitéCreation d'Un Espace de Dispersion pour les Enfants Nes sans Vie au Cimetiere de la Peronniere
Adopté à l'unanimitéReactualisation du Projet Jeunesse Territorial et Renouvellement de la Labellisation du Centre Information Jeunesse
Adopté à l'unanimitéRapport Annuel des Actions Realisees en 2020 dans le Domaine de l'Accessibilite des Personnes Handicapees
Non votéCommissions Municipales — Modifications
Adopté à l'unanimitéTravaux d'Entretien et d'Amelioration des Sols Sportifs pour les Terrains de Football et de Rugby - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéRealisation Enquetes, Expertises de Stationnement et de Mobilite sur le Territoire - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à la majoritéRenouvellement de la Convention avec la Fondation du Patrimoine dans le Cadre de la Mise en Oeuvre du Site Patrimonial Remarquable
Adopté à l'unanimitéRenouvellement de la Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Association pour les Echanges Internationaux et Nationaux
Adopté à l'unanimitéProgramme Previsionnel 2021 d'Action Internationale et Europeenne de la Ville de la Roche-Sur-Yon
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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