3 février 2021

Droit de Preemption Urbain — Prolongation des Exonerations du Champ d'Application

Demande de Fonds de Concours Aupres de la Roche-Sur-Yon Agglomeration

Bilan de la Concertation et Arrêt du Projet de Reglement Local de Publicité (rlp)

Modification de la Charte du Teletravail Applicable aux Agents de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Requalification du Quartier des Halles et de la Centralite Commerciale du Bourg-La-Roche - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants

Realisation de Diagnostics Chaussees et des Accotements - Convention de Groupement de Commandes

Mise A Jour de la Liste des Immobilisations Amortissables et Fixation de Leur Duree d'Amortissement

Pru Quartier des Forges — Reconstitution d'Un Lineaire de Cloture - M. et Mme Taing

Quartier les Halles — Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades

Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferees (clect) - Designation des Representants de la Commune de la Roche-Sur-Yon

Groupement de Commandes pour une Mission de Conseil en Assurances - Autorisation de Signature de la Convention

Marches Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Signature de Conventions d'Objectifs Conclues entre la Ville et des Associations Culturelles Yonnaises

Traitement Preventif et Curatif Contre les Rongeurs, Insectes et Rampants Hors Reseaux de l'Agglomeration - Convention de Groupement de Commandes

Chateau du Plessis — Convention de Raccordement pour une Installation de Consommation d'Electricite

Slime (service Local d'Intervention pour la Maitrise de l'Energie): Signature d'Une Nouvelle Convention Tripartite Ville / Sydev / Cler dans le Cadre de la Prolongation du Dispositif Jusqu'A Fin 2021

Travaux d'Amenagement, de Renovation, de Grosses Reparations, et d'Entretien dans les Batiments - Convention de Groupement de Commandes

Acquisition de Vetements de Travail et d'Equipements de Protection Individuelle - Convention de Groupement de Commandes

Contrat de Ville — Prolongation de la Convention Locale d'Utilisation de l'Abattement de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties(tfpb)

Etat des Travaux Realises par la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'Annee 2020

Prir Vigne aux Roses — Convention de Financement avec Vendee Habitat - Local Point d'Information

Approbation du Reglement Budgetaire et Financier

Budget Primitif 2021 — Autorisations de Programme et Credits de Paiement - Fongibilite des Credits - Subventions - Provisions - Vote des Taux d'Imposition 2021 - Etat des Effectifs

Demandes de Subvention Aupres de l'Etat au Titre de la DSIL 2021

Renouvellement de la Candidature "ville Amie des Enfants" Aupres de l'Unicef

Creation d'Un Espace de Dispersion pour les Enfants Nes sans Vie au Cimetiere de la Peronniere

Reactualisation du Projet Jeunesse Territorial et Renouvellement de la Labellisation du Centre Information Jeunesse

Rapport Annuel des Actions Realisees en 2020 dans le Domaine de l'Accessibilite des Personnes Handicapees

Commissions Municipales — Modifications

Travaux d'Entretien et d'Amelioration des Sols Sportifs pour les Terrains de Football et de Rugby - Convention de Groupement de Commandes

Realisation Enquetes, Expertises de Stationnement et de Mobilite sur le Territoire - Convention de Groupement de Commandes

Renouvellement de la Convention avec la Fondation du Patrimoine dans le Cadre de la Mise en Oeuvre du Site Patrimonial Remarquable

Renouvellement de la Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Association pour les Echanges Internationaux et Nationaux

Programme Previsionnel 2021 d'Action Internationale et Europeenne de la Ville de la Roche-Sur-Yon