8 décembre 2020

Quartier les Halles — Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades - Prolongation du Dispositif

Occupation du Domaine Public — Prolongation de la Duree d'Exoneration pour Certains Professionnels

Quartier les Halles — Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades - Prolongation du Dispositif

Occupation du Domaine Public — Prolongation de la Duree d'Exoneration pour Certains Professionnels

Rapport sur la Situation de la Collectivite en Matiere de Developpement Durable

Avenant A la Convention Territoriale Globale (CTG) Signee entre la CAF, la Roche-Sur-Yon Agglomeration et la Ville de la Roche-Sur-Yon

Convention Pluri — Annuelle d'Objectifs 2020-2023 pour le Deploiement du Pass Numerique

Debat sur les Orientations Generales du Projet de Reglement Local de Publicite

Derogation au Repos Dominical 2021

Constitution d'Une Societe Publique Locale(spl):destination la Roche sur Yon

Approbation du Contrat de Gestion Passage de l'Empire

Gestion des Services Publics Delegues — Examen du Rapport 2019 du Delegataire Apres Avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Requalification du Bourg — Sous-La-Roche- Indemnites d'Eviction au Profit de la Societe Style nCoiff pour le Local Commercial Situe 138 Bis Rue Emile Gabory

Conventions Relatives A l'Edition 2021 de la Folle Journee de Nantes en Region dans la Ville de la Roche-Sur-Yon et au Vendespace

Marché de Noel 2020

Evolution des Effectifs Municipaux

Quartier les Halles — Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades

Conventions de Servitude et de Mise A Disposition au Profit de Enedis - Rue Roger Salengro

Approbation d'Une Autorisation d'Occupation Temporaire au Profit de Vendee Energie pour la Realisation d'Une Ferme Photovoltaique Secteur Sainte Anne

Reglement Interieur du Conseil Municipal

Prorogations des Conventions Cadre de Mutualisation et d'Instruction des Autorisations du Droit des Sols par Avenants

Adoption de la Norme Comptable M57

Ouverture des Credits 2021 par Anticipation

Projet Educatif de Territoire 2020-2023

Modification de Domanialite — Lancement d'Une Procedure d'Enquete Publique Prelable au Classement dans le Domaine Public

Rapport Egalite Femmes — Hommes 2020

Contrat de Ville — Programme d'Actions "alternatives" 2020

Acquisition de Produits dHygiene et d'Entretien - Convention de Groupement de Commandes

Regularisation de l'Etat Descriptif de Division et du Reglement de Copropriete de la Galerie Bonaparte et Approbation de la Cession au Profit de la Saem Oryon des Lots Appartenant A la Ville Situes 8 Place Napoleon dans le Cadre du Traite de Concession d'Amenagement

ZAC de la Marronniere : Approbation du Compte Rendu A la Collectivite Locale

Concession d Amenagement du Quartier des Halles - Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivite

Travaux de Désamiantage et de Déconstruction Sélective au Bourg sous la Roche - Demande de Subvention Aupres de l'Union Europeenne

Decision Modificative N°2 de 2020 — Budget Principal et Budgets Annexes

Debat d'Orientations Budgetaires pour le Budget 2021

Versement d'Une Avance de Subventions 2021 au Profit de l'Epcccy et le FuzzYon

Attribution de Subventions au Titre de la Mise A Disposition de Personnel Communal pour l'Annee 2020

Demande de Subvention au Titre du Contrat Vendee Territoires 2017-2020

Marches Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Convention de Servitude de Canalisations des Eaux Usees et des Eaux Pluviales au Profit de Benatier Vincent et Berouard Virginie - Lotissement les Terrasses de la Riallee

Convention de Servitude au Profit de la Ville pour la Mise en Place d'Un Reseau Electrique d'Illuminations de Noel - 2 Bis Place Napoleon

Formation des Elus Municipaux

Microcredit Personnel : Renouvellement de la Convention avec le Credit Agricole

Personnels et Elus Municipaux — Actualisation du Reglement d'Attribution des Indemnites de Frais de Mission Temporaire

Renouvellement de la Convention entre la Ville, la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), et l'Association des Maisons de Quartier Yonnaises (amaqy)

Course et Marche Feminine ' la Josephine 2020 ' - Avenant N°2 A la Convention de Partenariat entre la Ville et la Ligue Contre le Cancer

Convention Relative A la Mise en Oeuvre du Forfait Post Stationnement(fps)entre la Ville et l'Agence Nationale de Traitement Automatise des Infractions (antai)

Dispositif de Soutien Scolaire

Ilot de la Poste/ecole de Musique/musee : Approbation du Compte Rendu Annuel A la Collectivite Locale