24 novembre 2020
16
délibérations
5
Environnement
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (16)
Aménagement d'Une Continuité Douce en Site Propre Lycée Agricole Nature - le Bourg-Sous-La-Roche. Demande de Fonds de Concours et de Subventions
Adopté à l'unanimitéTravaux de Restauration de l'Eglise Saint Louis, Classee Monument Historique - Autorisation de Signature des Marches - Demande de Subventions
Adopté à l'unanimitéConception, Impression, Diffusion du Magazine Mutualisé Roche Plus et Regie Publicitaire - Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marchés
Adopté à l'unanimitéOperation "le Carre Foch" — Signature d'Une Convention Action Fonciere avec l'Etablissement Public Foncier de la Vendee
Adopté à l'unanimitéMarches Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Un Avenant
Adopté à l'unanimitéQuartier les Halles : Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades
Adopté à l'unanimitéRequalification du Quartier des Halles et de la Centralite Commerciale du Bourg-La-Roche - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants
Adopté à l'unanimitéConvention de Servitude au Profit de Enedis - Moulin du Fougere
Adopté à l'unanimitéFonds d'Urgence Tempete Alex — Don au Profit de la Metropole Nice Cote d'Azur
Adopté à la majoritéFourniture de Produits Laitiers et Ovoproduits - Convention de Groupement de Commandes
Adopté à la majoritéRequalification d'Une Friche Urbaine Rue Ramon - Convention de Maitrise Fonciere avec l'Etablissement Public Foncier Departemental
Adopté à l'unanimitéConcession de Services pour la Gestion d'Une Fourriere Automobile
Adopté à la majoritéConvention Relative A un Amenagement de Voirie sur le Domaine Public Departemental en Agglomeration - Route Departementale 2 - les Terres Noires
Adopté à l'unanimitéRenouvellement Urbain de l'Ancien Site Saint Louis Technique - Mise en Place d'Une Taxe d'Amenagement Majoree
Adopté à l'unanimitéSouscription d'Un Contrat d'Assurance Risques Numeriques - Constitution d'Un Groupement de Commandes
Adopté à l'unanimitéFonds de Soutien Suite Covid — Attributions d'Aides Exceptionnelles
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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