CM

24 novembre 2020

La Roche-sur-Yon 16 délibérations
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16

délibérations

5

Environnement

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 5 délibérations
2

Aménagement d'Une Continuité Douce en Site Propre Lycée Agricole Nature - le Bourg-Sous-La-Roche. Demande de Fonds de Concours et de Subventions

Adopté à l'unanimité
11

Travaux de Restauration de l'Eglise Saint Louis, Classee Monument Historique - Autorisation de Signature des Marches - Demande de Subventions

Adopté à l'unanimité
13

Conception, Impression, Diffusion du Magazine Mutualisé Roche Plus et Regie Publicitaire - Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marchés

Adopté à l'unanimité
14

Operation "le Carre Foch" — Signature d'Une Convention Action Fonciere avec l'Etablissement Public Foncier de la Vendee

Adopté à l'unanimité
16

Marches Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Un Avenant

Adopté à l'unanimité
📄 Autres decisions 5 délibérations
4

Quartier les Halles : Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades

Adopté à l'unanimité
5

Requalification du Quartier des Halles et de la Centralite Commerciale du Bourg-La-Roche - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants

Adopté à l'unanimité
7

Convention de Servitude au Profit de Enedis - Moulin du Fougere

Adopté à l'unanimité
9

Fonds d'Urgence Tempete Alex — Don au Profit de la Metropole Nice Cote d'Azur

Adopté à la majorité
10

Fourniture de Produits Laitiers et Ovoproduits - Convention de Groupement de Commandes

Adopté à la majorité
🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
6

Requalification d'Une Friche Urbaine Rue Ramon - Convention de Maitrise Fonciere avec l'Etablissement Public Foncier Departemental

Adopté à l'unanimité
12

Concession de Services pour la Gestion d'Une Fourriere Automobile

Adopté à la majorité
15

Convention Relative A un Amenagement de Voirie sur le Domaine Public Departemental en Agglomeration - Route Departementale 2 - les Terres Noires

Adopté à l'unanimité
💶 Finances & Budget 1 délibération
1

Renouvellement Urbain de l'Ancien Site Saint Louis Technique - Mise en Place d'Une Taxe d'Amenagement Majoree

Adopté à l'unanimité
🛡️ Sécurité 1 délibération
3

Souscription d'Un Contrat d'Assurance Risques Numeriques - Constitution d'Un Groupement de Commandes

Adopté à l'unanimité
🤝 Vie associative 1 délibération
8

Fonds de Soutien Suite Covid — Attributions d'Aides Exceptionnelles

Adopté à l'unanimité
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