30 janvier 2024
17
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
— Montant Provisoire 2024 des Attributions de Compensation
— Demande de Subvention au Titre de la DETR pour la Creation d'Un Terrain de Football Synthetique
— Débat dOrientations Budgétaires 2024
— Demande de Subvention au Titre du Fonds dAide au Football Amateur pour la Creation d'Un Terrain de Football Synthetique
— Tarifs 2024 - Complement - Modification
— Aide A lAccession A la Propriete - Dispositif 2024
— Retrocession du Lot B de la Parcelle An 126 - Rue du Docteur Gouret
— Vou pour la Réhabilitation Collective des « Fusillées pour lExemple de la Guerre 1914-1918 »
— Lancement d'Une Procedure de Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Approuve le 22 Fevrier 2022
— Acquisition des Parcelles Ar 431 et Ax 297 - Rue Henri Bournouveau
— Convention de Gestion Relative A lAmenagement, lEntretien et la Gestion des Amenagements
— Revision des Statuts de lAgglomeration
— Designation des Membres du Conseil Municipal au Conseil dAdministration de l'Association « la Turballe Cap Camarinas »
— Vou pour le Soutien A la Filiere de la Peche et pour lAvenir de la Criee
— Observations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur la Gestion du Trait de Cote
— Approbation d'Une Convention de Partenariat avec le Cinema Atlantic sur les Rencontres Jeune Public « Reves dEnfances »
— Delegation du Conseil Municipal au Maire - Application de lArticle l 2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales - Modification
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