Conseil municipal du 2024-04-16
16
délibérations
12
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Vie associative
Synthèse
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DELIB 12 — SUBVENTION POUR LA TRANSQUADRA
DELIB 4 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION LE REPAIR CAFE DE LA PRESQU'ILE
DELIB 8 — DOTATION GLOBALE FORFAITAIRE 2024 - COMITE DE JUMELAGE ASSOCIATION LA TURBALLE - CAP CAMARINAS
DELIB 14 — DEMANDE DE SUBVENTION AMENDES DE POLICE - CREATION D'UNE ECLUSE ROUTE DE SAINT-MOLF
DELIB 5 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL
DELIB 13 — FORFAIT COMMUNAL 2023
DELIB 10 — SUBVENTION A L'ASSOCIATION « AU GRE DES VENTS » 2024
DELIB 2 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIB 6 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION NAUTISME EN PAYS BLANC
DELIB 1 — RECTIFICATION DES TARIFS COMMUNAUX 2024 - COMMUNE
DELIB 3 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION STEREDENN VOR
DELIB 7 — SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA TURBALLE COURSE AU LARGE 2024
DELIB 16 — ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES
DELIB 15 — ACQUISITION DE LA PARCELLE AX 297 - RUE HENRI BOURNOUVEAU
DELIB 9 — APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2024-2026 DE L'ASSOCIATION « AU GRE DES VENTS »
DELIB 11 — CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE - TRANSQUADRASOLO
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