21 mai 2024
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Environnement
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
— Budget Annexe Vvf - Affectation Definitive du Resultat 2023
— Bilan de la Politique Fonciere 2023
— Budget Annexe Cimetiere - Compte Financier Unique 2023
— Budget Principal - Compte Financier Unique 2023
— Budget Annexe Cimetiere - Affectation Definitive du Resultat 2023
— Budget Principal - Affectation Definitive du Resultat 2023
— Demande de Fonds de Concours « Modernisation dEquipements Structurants » Aupres de Capatlantique la Baule Guerande Agglo au Titre de lExercice 2024
— Budget Annexe Vvf - Compte Financier Unique 2023
— Conduite et Maitrise dOuvrage des Travaux Connexes Induits par lAfafe
— Modification des Voies et Chemins Communaux
— Definition des Zones dAcceleration pour le Developpement des Energies Renouvelables - Adoption de la Cartographie Municipale
— Attribution des Marches de Travaux du Programme dAmenagement du Terrain Synthetique
— DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL - Louis Dreyfus Armateurs S.A.S. - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
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