Conseil municipal du 2024-07-02

DELIB 1 — Autorisation de Programme - Crédit de Paiement (AP/CP) 2021001 Centre Technique Municipal - Re ouverture

DELIB 15 — Subvention Solitaire du Figaro Paprec 2024

DELIB 3 — Décision modificative n°1 - Budget Principal commune

DELIB 11 — Versement d'une subvention d'équilibre de 185 000 € auprès de la société CISN Résidences locatives en vue de réaliser une opération de 10 logements locatifs sociaux - Avenue de Primauguet

DELIB 12 — Versement d'une subvention d'équilibre de 60 000 € auprès de la SILENE en vue de réaliser une opération de logements sociaux - Rue du Lô?

DELIB 2 — Autorisation de Programme - Crédit de Paiement (AP/CP) 2021002 Sentier littoral Ker Elisabeth - Actualisation

DELIB 8 — Convention de gestion relative à l'aménagement, l'entretien et la gestion des aménagements - Boulevard de l'Europe

DELIB 13 — Délégation du droit de préemption urbain dans les parcs d'activités économiques de la Marjolaine à La Turballe

DELIB 6 — Attribution des marchés de travaux pour l'aménagement de la place du Marché

DELIB 7 — Avenant au marché de travaux de restauration de la dune de Ker Elisabeth pour travaux supplémentaires

DELIB 5 — Convention Commune-SNSM-Stardust Pyrotechnie

DELIB 16 — Désignation des représentants de la commune au conseil portuaire

DELIB 9 — Approbation de la convention d'action foncière avec l'Etablissement public foncier de Loire-Atlantique - Parcelle AY 21

DELIB 10 — Approbation de la convention de minoration foncière entre la commune de La Turballe, l'Etablissement Public Foncier et le CISN résidences locatives et le CISN coopérative - Opération Primau

DELIB 4 — Modification création d'emplois pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier - Exercice 2024

DELIB 14 — Convention de partenariat Département Commune "Solitaire du Figaro"