Conseil municipal du 2024-09-10

DELIB 07 — DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

DELIB 8 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR LE COMITE DES FETES

DELIB 6 — AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) 2022003 AMENAGEMENT RUE COLBERT - ACTUALISATION

DELIB 10 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION POUR L'ATLANTIQUE BASKET CLUB TURBALLAIS

DELIB 9 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION SNSM

DELIB 5 — AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) - 2021005 LIAISONS DOUCES - ACTUALISATION

DELIB 12 — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES FONDS DE CONCOURS DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE AGGLO POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLACE DU MARCHE POUR L'EXERCICE 2024

DELIB 1 — PRESENTATION DU RAPPORT THEMATIQUE REGIONAL DE SYNTHESE RELATIF A LA GESTION DU TRAIT DE CÔTE DANS LES PAYS DE LA LOIRE

DELIB 4 — INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS - MODIFICATION DU TABLEAU ANNEXE

DELIB 3 — MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET REPRESENTATIONS SUITE A UNE DEMISSION

DELIB 14 — CONVENTION DE GESTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA COMMUNE DE LA TURBALLE RELATIVE A L'AMENAGEMENT D'UNE ECLUSE A RETRECISSEMENT LATERAL - ROUTE DE SAINT-MOLF

DELIB 2 — DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATION

DELIB 13 — CESSION DES PARCELLES AS 11-25-36 ET 43 A LA SOCIETE IFI AMENAGEMENT

DELIB 11 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIB 15 — SURVEILLANCE DES PLAGES DE KER ELISABETH, DES BRETONS, DE CASSARD ET DE LA GRANDE FALAISE POUR LA SAISON 2024 - AVENANT A LA CONVENTION AVEC L'ASCA44-SECURITE NAUTIQUE ATLANTIQUE