17 décembre 2024

— Tarifs Municipaux 2025 - Budget Annexe Cimetiere

— Avenant Participation Financiere Laep les Mots Doux

— Rattrapage dAmortissements

— Cloture du Budget Annexe Vvf

— Demande de Subvention au Titre des Fonds de Concours de Cap Atlantique la Baule Guerande Agglo pour lAmenagement de la Rue Colbert pour lExercice 2025

— Tarifs Municipaux 2025 - Commune

— Montant Definitif 2024 dAttributions de Compensation

— Autorisation Engagement des Depenses en Investissement Budget Communal

— Decision Modificative N° 3 - Budget Principal Commune

— Subventions aux Associations - Subvention pour Strollad An Tour Iliz

— Modification de la Convention de Mise A Disposition d'Un Agent du Centre Communal dAction Sociale de la Turballe pour Assurer les Missions de Secretariat du Pole Education, Enfance, Jeunes

— Recours au Contrat dApprentissage - Rentree Scolaire 2025

— Déliberation Instituant lIndemnite Speciale de Fonction et dEngagement pour la Filiere Police

— Modification et Mise A Jour du Reglement Interieur du Multi Accueil

— Modification du Tableau des Effectifs

— Creation d'Emplois pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement Saisonnier - Exercice 2025

— Creation d'Emplois pour Faire Face aux Besoins Lies A des Accroissements Temporaires d'Activite - Exercice 2025

— Motion de Soutien A la Demande de Classement du Sauvetage en Mer au Patrimoine Immateriel de lHumanite - Unesco

— Reprise de Concessions Perpetuelles en Etat dAbandon - Cimetiere de Trescalan

— VENTE DE LA PARCELLE AM 282p- COMPLEXE SPORTIF (TERRAIN DE FOOTBALL DENTRAINEMENT ET SES ABORDS)

— Cession de la Parcelle Ac 631 - Lot C1 - O'21

— Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Capatlantique

— Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles Capatlantique

— Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public des Equipements Aquatiques de Cap Atlantique

— Denomination « Impasse des Salicornes »

— Convention de Gestion Relative A lAmenagement de la Rue Colbert

— Prescription de la Procedure de Revision Allegee du N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Site de Pen Bron

— Designation du ou des Referents Deontologues - Annule et Remplace la Deliberation du 22 Mai 2023